Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de (1751-1805)
Député du tiers-état de Bailleul à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.31-32
Garat Aîné DominiqueRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMougins de Roquefort Jean JosephDémeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deKytspotter Jean-Baptiste Louis deTarget Guy Jean-Baptiste
Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.32
Garat Aîné DominiqueMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneKytspotter Jean-Baptiste Louis de
Motion de M. de Kytspotter concernant une demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.180
Discussion du projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.257-258
Discussion concernant la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.487-488
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.528
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.718
Discussion sur l'admission des députations à la barre, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.164
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. l'évêque de Saint-Claude, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]pp.497-498
Lecture des procès verbaux de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.577
Lecture d'une adresse des officiers municipaux de Camphin-en-Pevèle, district de Lille, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.643
Lecture du procès-verbal de la séance du mardi 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.717
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.72
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.72-73
Note du garde des sceaux concernant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]pp.124-125
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.125
Lecture du procès-verbal de la séance du 17 août 1790 au soir, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.159
Diverses adresses, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.203-204
Ouverture de la séance du 27 août 1790 : lecture du procès verbal de la séance du 26 et radiation de la partie qui mentionne la démission de M. de Mirabeau
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.302
Ouverture de la séance du 28 août 1790 et lecture des procès verbaux des séances du 26 et 27
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.379
Décret du comité d'aliénation sur la vente de divers biens nationaux, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.69
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Adoption du tarif des vins, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.658-659
Tarif des fils retors, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.659
