Table des matières
Ouverture de la séance du 13 janvier 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier[Déroulement des séances]p.168
Ouverture de la séance du 13 janvier 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier[Déroulement des séances]p.168
Lecture d'un procès-verbal d'officiers municipaux du district de Meaux, lors de la séance du 13 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.168
Lecture d'un procès-verbal d'officiers municipaux du district de Meaux, lors de la séance du 13 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.168
Demande de dédicace de l'assemblée d'une société d'artistes pour un ouvrage, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.168
Demande de dédicace de l'assemblée d'une société d'artistes pour un ouvrage, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.168
Rapport concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.168
Rapport concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.168
Amendement de M. d'André sur le projet de décret concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Amendement]p.168
Amendement de M. d'André sur le projet de décret concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Amendement]p.168
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.168-169
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.168-169
Demande de congés de M. de Clermont d'Esclaibes, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.193
Demande de congés de M. de Clermont d'Esclaibes, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.193
Liste d'adjudication de biens nationaux par le district de Montpellier, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.193
Liste d'adjudication de biens nationaux par le district de Montpellier, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.193
Motion pour recevoir en audience des officiers marins invalides, lors de la séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Motion pour recevoir en audience des officiers marins invalides, lors de la séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791[Décret]p.205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791[Décret]p.205
Levée de séance, lors de la séance du 13 janvier 1791 au matin[Déroulement des séances]p.205
Levée de séance, lors de la séance du 13 janvier 1791 au matin[Déroulement des séances]p.205
Discussion sur l'adresse de la communauté de Saint-Sulpice, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]p.207
Discussion sur l'adresse de la communauté de Saint-Sulpice, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]p.207
Adresse du régiment de Touraine, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.207-208
Adresse du régiment de Touraine, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.207-208
Don de la seconde partie de l'ouvrage sur les antiquités nationales, lors de la séance du 13 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.208
Don de la seconde partie de l'ouvrage sur les antiquités nationales, lors de la séance du 13 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.208
Rapport sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.209
Rapport sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.209
Rapport par M. Le Chapelier du comité de constitution sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.210-214
Rapport par M. Le Chapelier du comité de constitution sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.210-214
Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.214-216Le Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisDelandine Antoine FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.214-216
Le Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisDelandine Antoine FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidMadier de Montjau Noel Joseph
Renvoi à une autre séance du rapport du comité des domaines relatif au clermontois et levée de séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.216
Renvoi à une autre séance du rapport du comité des domaines relatif au clermontois et levée de séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.216
Infos
Référence bibliographique
13 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 168-216.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
168
Dernière page
216
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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