Table des matières
Ouverture de la séance du 13 janvier 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier[Déroulement des séances]p.168
Ouverture de la séance du 13 janvier 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 12 janvier[Déroulement des séances]p.168
Lecture d'un procès-verbal d'officiers municipaux du district de Meaux, lors de la séance du 13 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.168
Lecture d'un procès-verbal d'officiers municipaux du district de Meaux, lors de la séance du 13 janvier 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.168
Demande de dédicace de l'assemblée d'une société d'artistes pour un ouvrage, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.168
Demande de dédicace de l'assemblée d'une société d'artistes pour un ouvrage, lors de la séance du 13 janvier 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.168
Rapport concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.168
Rapport concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.168
Amendement de M. d'André sur le projet de décret concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Amendement]p.168
Amendement de M. d'André sur le projet de décret concernant les sous-officiers et soldats qui devront subir la réforme, lors de la séance du 13 janvier 1791[Amendement]p.168
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.168-169
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.168-169
Demande de congés de M. de Clermont d'Esclaibes, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.193
Demande de congés de M. de Clermont d'Esclaibes, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.193
Liste d'adjudication de biens nationaux par le district de Montpellier, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.193
Liste d'adjudication de biens nationaux par le district de Montpellier, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.193
Motion pour recevoir en audience des officiers marins invalides, lors de la séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Motion pour recevoir en audience des officiers marins invalides, lors de la séance du 13 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.193
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791[Décret]p.205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791[Décret]p.205
Levée de séance, lors de la séance du 13 janvier 1791 au matin[Déroulement des séances]p.205
Levée de séance, lors de la séance du 13 janvier 1791 au matin[Déroulement des séances]p.205
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 168-205.
Langue
Français
Nombre de pages
38
Première page
168
Dernière page
205
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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