Rapport par M. Despatys de Courteilles et décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris
Table des matières
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]p.202
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791[Discussion]pp.202-205
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Despatys de Courteilles et décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 202-205.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
202
Dernière page
205
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
