Rapport par M. de Champagny et projet de décret sur la marine militaire, sur le mode d’admission et d’avancement
Table des matières
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791[Rapport]pp.193-200
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Ajournement de la discussion sur l'affaire de la compagnie du Sénégal, lors de la séance du 13 janvier 1791[Déroulement des séances]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791[Demande de congés]p.202
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Champagny et projet de décret sur la marine militaire, sur le mode d’admission et d’avancement.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 193-202.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
193
Dernière page
202
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
