Table des matières
Discussion sur la santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.128
Discussion sur la santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.128
Lettre de M. Guillin-Pougelon sur sa situation carcérale, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.128
Lettre de M. Guillin-Pougelon sur sa situation carcérale, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.128
Motion répondant à la demande du sieur Guillin-Pougeon sur sa situation carcérale, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.128
Motion répondant à la demande du sieur Guillin-Pougeon sur sa situation carcérale, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.128
Lettre du ministre de l'intérieur concernant les troubles d'Uzès, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]pp.128-129
Lettre du ministre de l'intérieur concernant les troubles d'Uzès, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]pp.128-129
Décret affectant un local au tribunal de district de Nancy, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Décret affectant un local au tribunal de district de Nancy, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Rapport et décret sur le logement du directoire de district de Marennes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Rapport et décret sur le logement du directoire de district de Marennes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.129
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.129
Décret prescrivant la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Décret prescrivant la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.129
Rapport pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Rapport]pp.129-130
Rapport pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Rapport]pp.129-130
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]p.130
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]p.130
Décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.130
Décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.130
Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verbal, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.130-131
Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verbal, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.130-131
Décret portant qu’aucun droit d’usage n’est compris dans la vente des bois nationaux, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.131
Décret portant qu’aucun droit d’usage n’est compris dans la vente des bois nationaux, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.131
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.131-136Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.131-136
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Adoption de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.136
Adoption de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.136
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.136-138Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.136-138
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Ajournement de la discussion du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.138
Ajournement de la discussion du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.138
Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors de la séance du 16 mars 1791[Demande de congés]p.138
Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors de la séance du 16 mars 1791[Demande de congés]p.138
Lettre de M. de Curt sur le décret sur les officiers des classe supprimées, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.138
Lettre de M. de Curt sur le décret sur les officiers des classe supprimées, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.138
Infos
Référence bibliographique
16 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 128-138.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
128
Dernière page
138
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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