Table des matières
Adoption de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.136
Adoption de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.136
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.136-138Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]pp.136-138
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Ajournement de la discussion du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.138
Ajournement de la discussion du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791[Déroulement des séances]p.138
Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors de la séance du 16 mars 1791[Demande de congés]p.138
Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors de la séance du 16 mars 1791[Demande de congés]p.138
Lettre de M. de Curt sur le décret sur les officiers des classe supprimées, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.138
Lettre de M. de Curt sur le décret sur les officiers des classe supprimées, lors de la séance du 16 mars 1791[Lettre]p.138
Infos
Référence bibliographique
Adoption de l'article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 136-138.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
136
Dernière page
138
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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