Table des matières
Rapport pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Rapport]pp.129-130
Rapport pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Rapport]pp.129-130
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]p.130
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Discussion]p.130
Décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.130
Décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791[Décret]p.130
Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verbal, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.130-131
Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verbal, lors de la séance du 16 mars 1791[Motion et motion d'ordre]pp.130-131
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 129-131.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
129
Dernière page
131
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
