Table des matières
Sollicitation de M. Bouche du rapport du comité militaire sur les subsistances militaires et du rapport des comités de Constitution et des finances sur les détails de la liste civile, lors de la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.376
Sollicitation de M. Bouche du rapport du comité militaire sur les subsistances militaires et du rapport des comités de Constitution et des finances sur les détails de la liste civile, lors de la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.376
Motion de M. Bouche concernant la prompte impression et expédition des procès-verbaux des séances, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Motion de M. Bouche concernant la prompte impression et expédition des procès-verbaux des séances, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Demandes de congé de M. Bengy de Puyvalée et de M. de Richier, lors de la séance du 26 mars 1791[Demande de congés]p.377
Demandes de congé de M. Bengy de Puyvalée et de M. de Richier, lors de la séance du 26 mars 1791[Demande de congés]p.377
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce des pétitions des orfèvres et des chirurgiens de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Renvoi aux comités]p.377
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce des pétitions des orfèvres et des chirurgiens de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Renvoi aux comités]p.377
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le district de Gournay à acquérir un immeuble, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, autorisant le district de Gournay à acquérir un immeuble, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au remplacement du tribunal du district de Guingamp, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au remplacement du tribunal du district de Guingamp, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de Saint-Quentin, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de Saint-Quentin, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.377
Décret, présenté par M. de Talleyrand-Périgord au nom du comité de Constitution, relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.379
Décret, présenté par M. de Talleyrand-Périgord au nom du comité de Constitution, relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.379
Discussion concernant le projet de décret relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.379
Discussion concernant le projet de décret relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.379
Projet de décret proposé par M. Allarde au nom du comité des contributions publiques relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]pp.379-380
Projet de décret proposé par M. Allarde au nom du comité des contributions publiques relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]pp.379-380
Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.380
Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.380
Motion de M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant l'article 13 du décret sur les tarifs des denrées coloniales, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Motion de M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant l'article 13 du décret sur les tarifs des denrées coloniales, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.380
Annonce la liste des députés désignés pour assister à l'installation de l'évêque de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.380
Annonce la liste des députés désignés pour assister à l'installation de l'évêque de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.380
Rapport présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les recettes et les dépenses de 1791, lors de la séance du 26 mars 1791[Rapport]pp.380-386
Rapport présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les recettes et les dépenses de 1791, lors de la séance du 26 mars 1791[Rapport]pp.380-386
Discussion sur le rapport de M. de Cernon concernant les recettes et les dépenses de 1791 et demande d'ajournement, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.386-387
Discussion sur le rapport de M. de Cernon concernant les recettes et les dépenses de 1791 et demande d'ajournement, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.386-387
Décret ordonnant le versement de 50 millions au Trésor public par la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.387
Décret ordonnant le versement de 50 millions au Trésor public par la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.387
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.387
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]p.387
Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.387
Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]p.387
Lettre du général George Washington, président des Etats-Unis, adressée à l'assemblée nationale de France, lors de la séance du 26 mars 1791[Lettre]pp.387-388
Lettre du général George Washington, président des Etats-Unis, adressée à l'assemblée nationale de France, lors de la séance du 26 mars 1791[Lettre]pp.387-388
Suite de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.388-389
Suite de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.388-389
Décret sur la garde du roi mineur, adoption de la deuxième partie de l'article 2 et des articles 3 à 6, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]pp.389-390
Décret sur la garde du roi mineur, adoption de la deuxième partie de l'article 2 et des articles 3 à 6, lors de la séance du 26 mars 1791[Décret]pp.389-390
Motion de M. Thouret sur l'âge nécessaire pour le régent, dans le cadre de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.390
Motion de M. Thouret sur l'âge nécessaire pour le régent, dans le cadre de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.390
Projet de décret, proposé par M. Thouret, sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]p.390
Projet de décret, proposé par M. Thouret, sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Projet de décret]p.390
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.390-394Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791[Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Le Président invite les députés à se rendre dans leurs bureaux pour procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires et lève la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.394
Le Président invite les députés à se rendre dans leurs bureaux pour procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires et lève la séance du 26 mars 1791[Déroulement des séances]p.394
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 376-397.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
376
Dernière page
397
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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