Table des matières
1. Félicitations à la Convention, éloge du représentant Monestier, par : (a) Société populaire d’Aignan (Gers) ; (b) Société populaire d’Arudy (B.-Pyrénées) ; (c) Société populaire de Sévignacq (Basses-Pyrénées) ; (d) Société populaire de Rebenacq (Basses-Pyrénées) ; (e) Société populaire de Laruns (Basses-Pyrénées) ; (f) Société populaire de Sarre-Libre (Moselle) ; (g) Société populaire de Meymac (Corrèze) ; (h) Société populaire d’Ogeu (Basses-Pyrénées) ; (i) les 7 bons du Lotpp.254-259
1. Félicitations à la Convention, éloge du représentant Monestier, par : (a) Société populaire d’Aignan (Gers) ; (b) Société populaire d’Arudy (B.-Pyrénées) ; (c) Société populaire de Sévignacq (Basses-Pyrénées) ; (d) Société populaire de Rebenacq (Basses-Pyrénées) ; (e) Société populaire de Laruns (Basses-Pyrénées) ; (f) Société populaire de Sarre-Libre (Moselle) ; (g) Société populaire de Meymac (Corrèze) ; (h) Société populaire d’Ogeu (Basses-Pyrénées) ; (i) les 7 bons du Lotpp.254-259
Adresse des juges, de accusateur public et du greffier du tribunal du département de l'Orne qui envoie une expédition de la loi du 18 prairial et un exemplaire du discours prononcé à la fête du 18 prairial, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.261
Adresse des juges, de accusateur public et du greffier du tribunal du département de l'Orne qui envoie une expédition de la loi du 18 prairial et un exemplaire du discours prononcé à la fête du 18 prairial, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.261
Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent prêts à partir sur-le-champ dans le cas où la patrie les appelle à sa défense, et réponse du président, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.280-281
Députation des jeunes défenseurs de la section de Marat (Paris), qui se disent prêts à partir sur-le-champ dans le cas où la patrie les appelle à sa défense, et réponse du président, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.280-281
Renvoi au comité de salut public de la lettre de Bô, représentant du peuple près de l'armée de l'Ouest, qui annonce le don du citoyen Guillon de Nantes, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.284-285
Renvoi au comité de salut public de la lettre de Bô, représentant du peuple près de l'armée de l'Ouest, qui annonce le don du citoyen Guillon de Nantes, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.284-285
Rapport, présenté par le représentant Barère, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.288-292
Rapport, présenté par le représentant Barère, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.288-292
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, prorogeant le délai accordé aux pensionnaires et gagistes de la liste civile pour remplir les formalités prescrites par la loi du 17 germinal, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, prorogeant le délai accordé aux pensionnaires et gagistes de la liste civile pour remplir les formalités prescrites par la loi du 17 germinal, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Pottier, relatif à la nomination provisoire des assesseurs des juges de paix, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.292
Décret, présenté par Pottier, relatif à la nomination provisoire des assesseurs des juges de paix, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.292
Rapport du représentant Ducos, au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Rouelle, volontaire au 2e bataillon du Haut-Rhin, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.292-293
Rapport du représentant Ducos, au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Rouelle, volontaire au 2e bataillon du Haut-Rhin, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Rapport]pp.292-293
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Rouelle, volontaire dans le 2e bataillon du Haut-Rhin, une somme à titre de gratification nationale, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.293-294
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Rouelle, volontaire dans le 2e bataillon du Haut-Rhin, une somme à titre de gratification nationale, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.293-294
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Garrud la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, renvoyant la pétition au comité de liquidation, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.294
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Garrud la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, renvoyant la pétition au comité de liquidation, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.294
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, félicitant les Armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.294
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, félicitant les Armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)[Décret]p.294
Levée de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.294
Levée de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.294
Infos
Référence bibliographique
Séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 254-295.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
254
Dernière page
295
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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