Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sens (Yonne) de l'envoi de différents métaux provenant des tombeaux du dauphin et de la dauphine, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 280.