Table des matières
Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.341
Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.341
Discussion sur la pétition du citoyen Dubreton, qui réclame l'indemnité fixée pour les pertes qu'il a faites dans la Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.341
Discussion sur la pétition du citoyen Dubreton, qui réclame l'indemnité fixée pour les pertes qu'il a faites dans la Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.341
Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.342
Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.342
Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.342
Intervention du représentant Mallarmé qui dénonce la présence en salle d'un conspirateur nommé Philippe, président de la société populaire de Nancy, qui est invité à sortir de la salle, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.342
Intervention du représentant Mallarmé qui dénonce la présence en salle d'un conspirateur nommé Philippe, président de la société populaire de Nancy, qui est invité à sortir de la salle, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.342
Décret, motivé par la proposition de Mallarmé, renvoyant au comité de sûreté générale le citoyen Philippe de Nancy, présent en salle et accusé d'être un conspirateur, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.342
Décret, motivé par la proposition de Mallarmé, renvoyant au comité de sûreté générale le citoyen Philippe de Nancy, présent en salle et accusé d'être un conspirateur, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.342
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur le référé du tribunal du district de Versailles, relatif à une prise faite par des citoyens de l’Armée de Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.343
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur le référé du tribunal du district de Versailles, relatif à une prise faite par des citoyens de l’Armée de Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.343
Résumé du rapport de Bar, au nom du comité de législation, sur la question de savoir si les contestations des époux divorcés doivent être portés devant le tribunal de famille, et réactions des membres, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]p.343
Résumé du rapport de Bar, au nom du comité de législation, sur la question de savoir si les contestations des époux divorcés doivent être portés devant le tribunal de famille, et réactions des membres, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]p.343
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la question de savoir si les contestations des époux divorcés doivent être portés devant le tribunal de famille, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.343
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la question de savoir si les contestations des époux divorcés doivent être portés devant le tribunal de famille, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.343
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement de la dette publique, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]pp.343-344
Rapport, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement de la dette publique, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]pp.343-344
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement de la dette publique, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.344
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au payement de la dette publique, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.344
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]p.345
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]p.345
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.345
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement du tribunal du district de Brioude, condamnant des citoyens de Gizac pour meurtre du citoyen Montcelard, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.345
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, annonçant les victoires de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]pp.345-347
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, annonçant les victoires de l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Rapport]pp.345-347
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Barère pour le comité de salut public, concernant la responsabilité de l'administration du département de Paris relativement aux titres des rentes viagères sous scellés, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.347
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Barère pour le comité de salut public, concernant la responsabilité de l'administration du département de Paris relativement aux titres des rentes viagères sous scellés, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.347
Renvoi au comité de salut public, motivé par la proposition de Cambon, du projet de décret, de Barère fait au nom du même comité, concernant la responsabilité de l'administration du département de Paris relativement aux titres des rentes viagères sous scellés, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.347
Renvoi au comité de salut public, motivé par la proposition de Cambon, du projet de décret, de Barère fait au nom du même comité, concernant la responsabilité de l'administration du département de Paris relativement aux titres des rentes viagères sous scellés, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.347
Levée de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.347
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 330-347.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
330
Dernière page
347
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
