50. Décret traduisant le citoyen Philippe, de Nancy, au comité de sûreté générale (Rapporteur : Mallarmé)
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Intervention du représentant Mallarmé qui dénonce la présence en salle d'un conspirateur nommé Philippe, président de la société populaire de Nancy, qui est invité à sortir de la salle, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.342
Intervention du représentant Mallarmé qui dénonce la présence en salle d'un conspirateur nommé Philippe, président de la société populaire de Nancy, qui est invité à sortir de la salle, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Discussion]p.342
Décret, motivé par la proposition de Mallarmé, renvoyant au comité de sûreté générale le citoyen Philippe de Nancy, présent en salle et accusé d'être un conspirateur, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.342
Décret, motivé par la proposition de Mallarmé, renvoyant au comité de sûreté générale le citoyen Philippe de Nancy, présent en salle et accusé d'être un conspirateur, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)[Décret]p.342
Infos
Référence bibliographique
50. Décret traduisant le citoyen Philippe, de Nancy, au comité de sûreté générale (Rapporteur : Mallarmé).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 342.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
342
Dernière page
342
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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