Table des matières
M. Riquetti de Mirabeau, ancien président, cède le fauteuil à M. Duport, nouveau président, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.191
M. Riquetti de Mirabeau, ancien président, cède le fauteuil à M. Duport, nouveau président, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.191
Décret relatif au payement des frais de transport des prisonniers, lors de la séance du 15 février 1791[Décret]p.191
Décret relatif au payement des frais de transport des prisonniers, lors de la séance du 15 février 1791[Décret]p.191
Additions au décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 15 février 1791[Décret]p.191
Additions au décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 15 février 1791[Décret]p.191
Lettre des administrateurs du directoire du district de Nîmes sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]pp.191-192
Lettre des administrateurs du directoire du district de Nîmes sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]pp.191-192
Suite de la discussion du projet de décret du comité d'imposition sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]pp.192-198
Suite de la discussion du projet de décret du comité d'imposition sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]pp.192-198
Projet de décret de M. Chevalier sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Projet de décret]p.198
Projet de décret de M. Chevalier sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Projet de décret]p.198
Lettre de l’assemblée électorale du département de Loir-et-Cher au sujet de l'élection de son évèque, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]p.198
Lettre de l’assemblée électorale du département de Loir-et-Cher au sujet de l'élection de son évèque, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]p.198
Demande, par lettre, de la commune de Haguenau de la communication des pièces nécessaires à la justification de ses députés, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.198
Demande, par lettre, de la commune de Haguenau de la communication des pièces nécessaires à la justification de ses députés, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.198
Motion de M. Foucault de Lardimalie sur la demande de la commune de Haguenau de la communication des pièces pour la justification de ses députés, lors de la séance du 15 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.198
Motion de M. Foucault de Lardimalie sur la demande de la commune de Haguenau de la communication des pièces pour la justification de ses députés, lors de la séance du 15 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.198
Plusieurs interventions sur la motion de M. de Foucault de Lardimalie, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.198
Plusieurs interventions sur la motion de M. de Foucault de Lardimalie, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.198
Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.198
Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.198
Rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Rapport]pp.198-201
Rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Rapport]pp.198-201
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Projet de décret]pp.201-203
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Projet de décret]pp.201-203
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.203
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.203
Motion de M. d'André au sujet du projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.203
Motion de M. d'André au sujet du projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.203
Discussion de la motion de M. d'André concernant projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.203
Discussion de la motion de M. d'André concernant projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Discussion]p.203
Adoption de la motion de M. d'André concernant le projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.203
Adoption de la motion de M. d'André concernant le projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]p.203
M. Legrand annonce que dans le département de l’Indre, sur 350 curés fonctionnaires publics vingt se sont refusés à prêter le serment, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]pp.203-204
M. Legrand annonce que dans le département de l’Indre, sur 350 curés fonctionnaires publics vingt se sont refusés à prêter le serment, lors de la séance du 15 février 1791[Déroulement des séances]pp.203-204
Lettre du maire de Paris annonçant trois adjudications de biens nationaux, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]p.204
Lettre du maire de Paris annonçant trois adjudications de biens nationaux, lors de la séance du 15 février 1791[Lettre]p.204
Levée de la séance du 15 février 1791 après l'annonce de l'ordre du jour des séances du soir et du 16 février[Déroulement des séances]p.204
Levée de la séance du 15 février 1791 après l'annonce de l'ordre du jour des séances du soir et du 16 février[Déroulement des séances]p.204
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 191-204.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
191
Dernière page
204
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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