Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 avril 1790, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.627
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 avril 1790, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.627
Adresse de la société des amis des noirs, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.627-628
Adresse de la société des amis des noirs, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.627-628
Motion de M. Mougins de Roquefort sur les titres de bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.628
Motion de M. Mougins de Roquefort sur les titres de bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.628
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Renvoi aux comités]p.628
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Renvoi aux comités]p.628
Discussion concernant les conditions requises pour être citoyen actif, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.629
Discussion concernant les conditions requises pour être citoyen actif, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.629
Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif[Décret]p.629
Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif[Décret]p.629
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790[Discussion]p.629
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790[Discussion]p.629
Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc[Décret]p.630
Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc[Décret]p.630
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.630-631
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.630-631
Discussion sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.631
Discussion sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.631
Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.631
Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.631
Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790[Lettre]p.631
Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790[Lettre]p.631
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.631-632
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.631-632
Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai[Décret]pp.632-633
Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai[Décret]pp.632-633
Motion de M. Pison du Galand pour que le comité des finances prenne connaissance des états annuels de recettes et dépenses à partir de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.633
Motion de M. Pison du Galand pour que le comité des finances prenne connaissance des états annuels de recettes et dépenses à partir de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.633
Demande de retour à l'ordre du jour par M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.633
Demande de retour à l'ordre du jour par M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.633
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Projet de décret par M. Enjubault de La Roche relatif aux principes applicables aux domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]pp.655-660
Projet de décret par M. Enjubault de La Roche relatif aux principes applicables aux domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]pp.655-660
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.660-661
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.660-661
Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.661
Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.661
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.661
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.661
Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires[Déroulement des séances]p.661
Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires[Déroulement des séances]p.661
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.661-662
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.661-662
Don patriotique du bourg de Saint-Cloud, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.662
Don patriotique du bourg de Saint-Cloud, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.662
Don patriotique de MM. de Cassini, offrant la carte de la France d'après la nouvelle division en départements, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.662
Don patriotique de MM. de Cassini, offrant la carte de la France d'après la nouvelle division en départements, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.662
Hommage patriotique de la société polysophique, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]pp.662-663
Hommage patriotique de la société polysophique, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]pp.662-663
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours d'une députation de la ville de Tulle, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours d'une députation de la ville de Tulle, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours de la députation du district des capucins du Marais, offrant un don patriotique, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.663-664
Discours de la députation du district des capucins du Marais, offrant un don patriotique, lors de la séance du 10 avril 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.663-664
Adresse du huitième bataillon de la première division de l'armée de la Révolution, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Adresse du huitième bataillon de la première division de l'armée de la Révolution, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Don patriotique du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Don patriotique du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Don patriotique de la maison des Incurables de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Don patriotique de la maison des Incurables de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Hommage de l'archiconfrérie royale du Saint-Sépulcre de Jérusalem, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Hommage de l'archiconfrérie royale du Saint-Sépulcre de Jérusalem, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.665
Hommage du bataillon des vétérans de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]pp.665-666
Hommage du bataillon des vétérans de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]pp.665-666
Demande de congés de M. de Ludres, lors de la séance du 10 avril 1790[Demande de congés]p.666
Demande de congés de M. de Ludres, lors de la séance du 10 avril 1790[Demande de congés]p.666
Inversion de l'ordre du jour de la séance du 10 avril 1790 : intervention du rapporteur du comité des rapports[Déroulement des séances]p.666
Inversion de l'ordre du jour de la séance du 10 avril 1790 : intervention du rapporteur du comité des rapports[Déroulement des séances]p.666
Rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]p.666
Rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]p.666
Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.666
Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.666
Décret du 10 avril 1790 sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban[Décret]p.666
Décret du 10 avril 1790 sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban[Décret]p.666
Conclusion de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.666
Conclusion de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.666
Infos
Référence bibliographique
10 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 627-666.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
627
Dernière page
666
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