Table des matières
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Barrère de Vieuzac sur l'aliénation des domaines de la couronne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 633-654.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
633
Dernière page
654
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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