Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 avril 1790, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.627
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 avril 1790, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.627
Adresse de la société des amis des noirs, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.627-628
Adresse de la société des amis des noirs, lors de la séance du 10 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.627-628
Motion de M. Mougins de Roquefort sur les titres de bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.628
Motion de M. Mougins de Roquefort sur les titres de bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.628
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Renvoi aux comités]p.628
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790[Renvoi aux comités]p.628
Discussion concernant les conditions requises pour être citoyen actif, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.629
Discussion concernant les conditions requises pour être citoyen actif, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.629
Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif[Décret]p.629
Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif[Décret]p.629
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790[Discussion]p.629
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790[Discussion]p.629
Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc[Décret]p.630
Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc[Décret]p.630
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.630-631
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.630-631
Discussion sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.631
Discussion sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.631
Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.631
Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.631
Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790[Lettre]p.631
Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790[Lettre]p.631
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.631-632
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.631-632
Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai[Décret]pp.632-633
Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai[Décret]pp.632-633
Motion de M. Pison du Galand pour que le comité des finances prenne connaissance des états annuels de recettes et dépenses à partir de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.633
Motion de M. Pison du Galand pour que le comité des finances prenne connaissance des états annuels de recettes et dépenses à partir de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.633
Demande de retour à l'ordre du jour par M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.633
Demande de retour à l'ordre du jour par M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 avril 1790[Déroulement des séances]p.633
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Rapport de M. Barrère de Vieuzac, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Rapport]pp.633-642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]p.642
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau des recettes et dépenses des domaines en 1787 et 1788, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.643-644
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Tableau général des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.645-652
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Etat final sur les domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]pp.652-653
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Bref état du produit annuel des domaines, contenu dans le rapport de M. Barrère de Vieuzac, sur l'aliénation des domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[État et compte]p.654
Projet de décret par M. Enjubault de La Roche relatif aux principes applicables aux domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]pp.655-660
Projet de décret par M. Enjubault de La Roche relatif aux principes applicables aux domaines de la couronne, lors de la séance du 10 avril 1790[Projet de décret]pp.655-660
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.660-661
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]pp.660-661
Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.661
Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.661
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.661
Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790[Discussion]p.661
Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires[Déroulement des séances]p.661
Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires[Déroulement des séances]p.661
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 627-661.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
627
Dernière page
661
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
