Table des matières
Adoption d'une motion sur les lettres de M. du Portail, ministre de la guerre, relative aux troubles de Carpentras, lors de la séance du 29 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.547-548
Adoption d'une motion sur les lettres de M. du Portail, ministre de la guerre, relative aux troubles de Carpentras, lors de la séance du 29 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.547-548
Décret relatif au logement du directoire du Loiret, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.548
Décret relatif au logement du directoire du Loiret, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.548
Lettre du ministre de la justice relative à la sanction par le roi de divers décrets, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.549
Lettre du ministre de la justice relative à la sanction par le roi de divers décrets, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discours et production des ministres]p.549
Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume, lors de la séance du 29 janvier 1791[Projet de décret]p.549
Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume, lors de la séance du 29 janvier 1791[Projet de décret]p.549
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.549-557
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.549-557
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.558-559Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.559
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.559
L'Assemblée se retire pour la nomination d'un président de trois secrétaires et d'un membre du comité d' aliénation, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.559-560
L'Assemblée se retire pour la nomination d'un président de trois secrétaires et d'un membre du comité d' aliénation, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.559-560
Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.560
Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.560
Insertion au procès verbal de l'adresse du directoire du département du Doubs, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Insertion au procès verbal de l'adresse du directoire du département du Doubs, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Annonce de M. Thibault de la prestation du serment prescrit par la loi du 26 décembre dernier des curés du diocèse de Valence, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Annonce de M. Thibault de la prestation du serment prescrit par la loi du 26 décembre dernier des curés du diocèse de Valence, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Discussions sur le choix du remplaçant de M. Poignot, député de Paris décédé, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Discussions sur le choix du remplaçant de M. Poignot, député de Paris décédé, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.562
Demande de congé de M. de Villemort, lors de la séance du 29 janvier 1791[Demande de congés]p.563
Demande de congé de M. de Villemort, lors de la séance du 29 janvier 1791[Demande de congés]p.563
Rapport par M. Cherfils relativement à un acte de courage d’un marin de Saint-Valery-en-Caux, lors de la séance du 29 janvier 1791[Rapport]pp.563-564
Rapport par M. Cherfils relativement à un acte de courage d’un marin de Saint-Valery-en-Caux, lors de la séance du 29 janvier 1791[Rapport]pp.563-564
Députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.564-565
Députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.564-565
Réponse de M. le Président à la députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.565
Réponse de M. le Président à la députation de la garde nationale de Paris (bataillon de la section de Montmartre), lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.565
Adoption d'une motion à propos du tableau représentant le trait héroïque de M. Desilles par le sieur Barbier, lors de la séance du 29 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.565
Adoption d'une motion à propos du tableau représentant le trait héroïque de M. Desilles par le sieur Barbier, lors de la séance du 29 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.565
Nominations du nouveau Président de l'Assemblée, M. Riquetti de Mirabeau et de trois secrétaires des l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.565
Nominations du nouveau Président de l'Assemblée, M. Riquetti de Mirabeau et de trois secrétaires des l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.565
Rapport par M. Le Chapelier concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvier 1791[Rapport]pp.565-566
Rapport par M. Le Chapelier concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvier 1791[Rapport]pp.565-566
Adoption des articles 1 à 4 du décret relatif aux avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.566
Adoption des articles 1 à 4 du décret relatif aux avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.566
Discussion de l'article 5 du décret relatif aux avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.566-567
Discussion de l'article 5 du décret relatif aux avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.566-567
Ajournement de la partie relative à des liquidations de fruits et de dommages-intérêts de l'article 5 du décret sur les avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.567
Ajournement de la partie relative à des liquidations de fruits et de dommages-intérêts de l'article 5 du décret sur les avoués, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.567
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.567
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 29 janvier 1791[Décret]p.567
Opinion de M. La Ville-Leroux contre tout système prohibitif de la culture, de la fabrication et de la vente du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791[Mémoire]pp.567-570
Opinion de M. La Ville-Leroux contre tout système prohibitif de la culture, de la fabrication et de la vente du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791[Mémoire]pp.567-570
Opinion de M. d’Allarde sur l’impôt du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791[Mémoire]pp.571-581
Opinion de M. d’Allarde sur l’impôt du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791[Mémoire]pp.571-581
Infos
Référence bibliographique
29 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 547-581.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
547
Dernière page
581
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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