Table des matières
Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume, lors de la séance du 29 janvier 1791[Projet de décret]p.549
Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume, lors de la séance du 29 janvier 1791[Projet de décret]p.549
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.549-557
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.549-557
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.558-559Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.559
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791[Déroulement des séances]p.559
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 549-559.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
549
Dernière page
559
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
