Table des matières
Ouverture de la séance du 6 décembre 1790, lecture du procès-verbal de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.250
Ouverture de la séance du 6 décembre 1790, lecture du procès-verbal de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.250
Lettre de M. Duport, garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discours et production des ministres]pp.250-251
Lettre de M. Duport, garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discours et production des ministres]pp.250-251
Décret du comité de Constitution instituant des justices de paix, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.251-252
Décret du comité de Constitution instituant des justices de paix, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.251-252
Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.252
Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.252
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.252
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.252
Adoption de l'article 7 du décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]p.252
Adoption de l'article 7 du décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]p.252
Projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Projet de décret]pp.252-253
Projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Projet de décret]pp.252-253
Discussion du projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.253
Discussion du projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.253
Décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]p.253
Décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]p.253
Passage à l'ordre du jour : la discussion du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.254
Passage à l'ordre du jour : la discussion du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.254
Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.254
Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.254
Retour de congés de M. Crenière, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.256
Retour de congés de M. Crenière, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.256
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.256
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.256
Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.256-259
Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.256-259
Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.259-260
Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.259-260
Lecture du trois lettres du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 décembre 1790[Lettre]p.260
Lecture du trois lettres du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 décembre 1790[Lettre]p.260
Rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.260-263
Rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.260-263
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.267
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.267
Projet de décret du comité de l'imposition, après motion de M. Le Chapelier, sur le commerce des boissons en Bretagne, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.267
Projet de décret du comité de l'imposition, après motion de M. Le Chapelier, sur le commerce des boissons en Bretagne, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.267
Motion demandant au comité de l'imposition un rapport sur le droit sur les boissons, lors de la séance du 6 décembre 1790[Renvoi aux comités]pp.267-268
Motion demandant au comité de l'imposition un rapport sur le droit sur les boissons, lors de la séance du 6 décembre 1790[Renvoi aux comités]pp.267-268
Lecture par M. de Beaumetz d'un projet de décret sur la circulation des grains, et opposition de M. de Tracy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.268
Lecture par M. de Beaumetz d'un projet de décret sur la circulation des grains, et opposition de M. de Tracy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.268
Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains, et conclusion de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.268
Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains, et conclusion de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.268
Lecture et renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 6 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.268-269
Lecture et renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 6 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.268-269
Annonce de la décision de la ville de Cannes de verser une somme annuelle à ses mariniers-pêcheurs, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.269
Annonce de la décision de la ville de Cannes de verser une somme annuelle à ses mariniers-pêcheurs, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.269
Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.269-271
Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 6 décembre 1790[Décret]pp.269-271
Annonce de ventes de biens nationaux à Orléans, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.271
Annonce de ventes de biens nationaux à Orléans, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.271
Passage à l'ordre du jour : rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.271
Passage à l'ordre du jour : rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Déroulement des séances]p.271
Rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.271-297
Rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.271-297
Infos
Référence bibliographique
6 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 250-298.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
250
Dernière page
298
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
