Table des matières
Rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.260-263
Rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Rapport]pp.260-263
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.267
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790[Discussion]p.267
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques en 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 260-267.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
260
Dernière page
267
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
