Table des matières
Ouverture de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.296
Ouverture de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.296
Adresse de la société populaire de Jouvence (Saône-et-Loire) qui se félicite pour le décret du 18 floréal et témoigne son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Adresse de la société populaire de Jouvence (Saône-et-Loire) qui se félicite pour le décret du 18 floréal et témoigne son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Résumé de l'adresse des membres composant le comité de surveillance de Val-libre (Ain) qui se félicitent de voir la révolution s'avancer à grand pas par la punition des conspirateurs et le succès des armées, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.302
Résumé de l'adresse des membres composant le comité de surveillance de Val-libre (Ain) qui se félicitent de voir la révolution s'avancer à grand pas par la punition des conspirateurs et le succès des armées, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.302
Adresse de la société populaire de la commune de Crécy (Seine-et-Marne) qui félicite la Convention sur les mesures fermes et grandes auxquelles nous devons le succès des armées de la République, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.304
Adresse de la société populaire de la commune de Crécy (Seine-et-Marne) qui félicite la Convention sur les mesures fermes et grandes auxquelles nous devons le succès des armées de la République, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.304
Lettre du représentant Pointe, en mission dans les départements de la Nièvre, de l'Allier et autres circonvoisins, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.306
Lettre du représentant Pointe, en mission dans les départements de la Nièvre, de l'Allier et autres circonvoisins, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.306
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Nogent-sur-Seine (Aube) qui informe de la découverte d'un trésor dans la maison d'un aristocrate dont le tribunal révolutionnaire a fait justice, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.307
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Nogent-sur-Seine (Aube) qui informe de la découverte d'un trésor dans la maison d'un aristocrate dont le tribunal révolutionnaire a fait justice, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.307
Adresse de la société populaire de Tarbes (Hautes-Pyrénées) qui exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et se félicite du représentant Monestier, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.309-310
Adresse de la société populaire de Tarbes (Hautes-Pyrénées) qui exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et se félicite du représentant Monestier, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.309-310
Adresse du conseil-général et du comité de surveillance de la commune de Peyrou-Marat (Corrèze) qui invitent la Convention à rester à son poste et annoncent l'envoi de dons patriotiques, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.312
Adresse du conseil-général et du comité de surveillance de la commune de Peyrou-Marat (Corrèze) qui invitent la Convention à rester à son poste et annoncent l'envoi de dons patriotiques, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.312
Renvoi au comité d'aliénation de la pétition de la commune de Champs (Seine-et-Marne) concernant la vente des terrains réclamées par la commune, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.319
Renvoi au comité d'aliénation de la pétition de la commune de Champs (Seine-et-Marne) concernant la vente des terrains réclamées par la commune, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.319
Rapport de Bézard, au nom du comité de législation, concernant la pétition du citoyen Beaufils qui avait été renvoyée au comité, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Rapport]p.319
Rapport de Bézard, au nom du comité de législation, concernant la pétition du citoyen Beaufils qui avait été renvoyée au comité, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Rapport]p.319
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant les jugements rendus contre le citoyen Beaufils au profit de sa sœur, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]pp.319-320
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant les jugements rendus contre le citoyen Beaufils au profit de sa sœur, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]pp.319-320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Anglade, domicilié à Archaud (Haute-Loire) la somme de 200 livres à titre de secours provisoire après 8 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Anglade, domicilié à Archaud (Haute-Loire) la somme de 200 livres à titre de secours provisoire après 8 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours publics, accordant au citoyen Parmentier, domicilié à Arracourt (Meurthe) une somme de 250 livres à titre de secours après 2 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours publics, accordant au citoyen Parmentier, domicilié à Arracourt (Meurthe) une somme de 250 livres à titre de secours après 2 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Fouilloux, président du comité de surveillance de Saint-Angel (Corrèze) la somme de 400 livres à titre de secours après 4 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Fouilloux, président du comité de surveillance de Saint-Angel (Corrèze) la somme de 400 livres à titre de secours après 4 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Merlot et Limoges, tailleurs de pierre à Donzy (Nièvre) la somme de 350 livres chacun à titre de secours après 3 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Merlot et Limoges, tailleurs de pierre à Donzy (Nièvre) la somme de 350 livres chacun à titre de secours après 3 mois de prison, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement rendu contre le citoyen Petit, de Ducourt (Seine-et-Oise), lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement rendu contre le citoyen Petit, de Ducourt (Seine-et-Oise), lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.320
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, statuant un non-lieu à délibérer sur une pétition de la citoyenne Renard, demandant la main-levée des scellés apposés sur les biens du citoyen Renard, ex -curé, décédé, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.321
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, statuant un non-lieu à délibérer sur une pétition de la citoyenne Renard, demandant la main-levée des scellés apposés sur les biens du citoyen Renard, ex -curé, décédé, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.321
Adoption d’un projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux récompenses militaires, et renvoi au même comité pour en faire un rapport sur son exécution, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.321
Adoption d’un projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux récompenses militaires, et renvoi au même comité pour en faire un rapport sur son exécution, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Décret]p.321
Levée de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.321
Levée de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.321
Annonce du représentant Gossuin au nom du comité de la guerre, d'un rapport sur la solde des troupes, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.321
Annonce du représentant Gossuin au nom du comité de la guerre, d'un rapport sur la solde des troupes, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.321
Ajournement de la discussion relative au projet de décret, présenté par Merlin de Douai au nom du comité de législation, sur l'imperfection de la loi du 16 septembre 1791 sur les contumaces, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.322
Ajournement de la discussion relative au projet de décret, présenté par Merlin de Douai au nom du comité de législation, sur l'imperfection de la loi du 16 septembre 1791 sur les contumaces, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Déroulement des séances]p.322
Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse du juge de paix du canton de Pluvault (Côte-d'Or) concernant l'autorisation pour les propriétaires à faire office de gardes-champêtres sur les terres de leurs voisins, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.322
Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse du juge de paix du canton de Pluvault (Côte-d'Or) concernant l'autorisation pour les propriétaires à faire office de gardes-champêtres sur les terres de leurs voisins, en annexe de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.322
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 296-322.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
296
Dernière page
322
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
