Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention par : la société populaire de Laudun (Gard), a) la société populaire et la municipalité de Montrichard (Loir-et-Cher), la société populaire de Fanjeaux (Aude), la société populaire de Neuvy-la-Loi (Indre-et-Loire), b) la société populaire de Ceyzériat (Ain), la société populaire de Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire), la société populaire d’Ussel (Corrèze), la société populaire de Meymac (?) (Corrèze), la société populaire de Ligneyrac (Corrèze), la société populaire de Mont-Merle (Corrèze), la société populaire de Molesme (Côte d’Or), la société populaire de Miramont (Lot-et-Garonne), c) la société populaire de Castillonnès (Lot-et-Garonne), la société populaire de Villefranche (?), la société populaire de Couches (Saône-et-Loire), d) la société populaire de Meilhan (Lot-et-Garonne), la société populaire de Brèves (Nièvre), e) la société populaire de Bourg (Ain), f) les juges de paix et assesseurs de Donzy (Nièvre), g) conseil général de la commune de Sélestat (Bas-Rhin), h) le comité révolutionnaire de la commune de Romorentin (Loir-et-Cher), les défenseurs de la patrie à l’hôpital militaire de Valognes (Manche), i) le comité révolutionnaire de la commune et du canton d’Yssingeaux (Haute-Loire), le 5e bataillon de l’Oise à l’Armée de Sambre-et-Meuse, j) le comité révolutionnaire de la commune d’Agen (Lot-et-Garonne), k) la lre compagnie des canonniers des volontaires nationaux du Cantal, 1) le receveur de l’agence nationale de l’enregistrement et des domaines nationaux du district de Decize (Nièvre), m) le capitaine commandant la compagnie des canonniers de volontaires nationaux du Cantal, les républicains du 3e bataillon de la 86e demi-brigade, les élèves de l’institut national de Provins (Seine-et-Marne), n) les républicains de Smyrne, o) le conseil général et la société populaire de Donzy (Nièvre)pp.277-285
1. Félicitations adressées à la Convention par : la société populaire de Laudun (Gard), a) la société populaire et la municipalité de Montrichard (Loir-et-Cher), la société populaire de Fanjeaux (Aude), la société populaire de Neuvy-la-Loi (Indre-et-Loire), b) la société populaire de Ceyzériat (Ain), la société populaire de Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire), la société populaire d’Ussel (Corrèze), la société populaire de Meymac (?) (Corrèze), la société populaire de Ligneyrac (Corrèze), la société populaire de Mont-Merle (Corrèze), la société populaire de Molesme (Côte d’Or), la société populaire de Miramont (Lot-et-Garonne), c) la société populaire de Castillonnès (Lot-et-Garonne), la société populaire de Villefranche (?), la société populaire de Couches (Saône-et-Loire), d) la société populaire de Meilhan (Lot-et-Garonne), la société populaire de Brèves (Nièvre), e) la société populaire de Bourg (Ain), f) les juges de paix et assesseurs de Donzy (Nièvre), g) conseil général de la commune de Sélestat (Bas-Rhin), h) le comité révolutionnaire de la commune de Romorentin (Loir-et-Cher), les défenseurs de la patrie à l’hôpital militaire de Valognes (Manche), i) le comité révolutionnaire de la commune et du canton d’Yssingeaux (Haute-Loire), le 5e bataillon de l’Oise à l’Armée de Sambre-et-Meuse, j) le comité révolutionnaire de la commune d’Agen (Lot-et-Garonne), k) la lre compagnie des canonniers des volontaires nationaux du Cantal, 1) le receveur de l’agence nationale de l’enregistrement et des domaines nationaux du district de Decize (Nièvre), m) le capitaine commandant la compagnie des canonniers de volontaires nationaux du Cantal, les républicains du 3e bataillon de la 86e demi-brigade, les élèves de l’institut national de Provins (Seine-et-Marne), n) les républicains de Smyrne, o) le conseil général et la société populaire de Donzy (Nièvre)pp.277-285
Lettre du représentant Borie, en mission dans le Gard et la Lozère, qui annonce à la Convention le don d'une médaille du citoyen Lapras, officier vétérinaire au Monistrol (Haute-Loire), lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.285
Lettre du représentant Borie, en mission dans le Gard et la Lozère, qui annonce à la Convention le don d'une médaille du citoyen Lapras, officier vétérinaire au Monistrol (Haute-Loire), lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.285
Admission du citoyen Mayneaud, calomnié et demandant indemnité, et discussion sur son affaire, qui est ensuite renvoyée au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]p.285
Admission du citoyen Mayneaud, calomnié et demandant indemnité, et discussion sur son affaire, qui est ensuite renvoyée au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]p.285
Discours des citoyens Blanc et Lalune au nom de la société populaire de Bergerac (Dordogne) et réponse du président, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.286
Discours des citoyens Blanc et Lalune au nom de la société populaire de Bergerac (Dordogne) et réponse du président, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.286
Rapport du décret du 29 mars 1793 relatif aux frais de route et dépenses des représentants du peuple envoyés en commission, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Déroulement des séances]p.289
Rapport du décret du 29 mars 1793 relatif aux frais de route et dépenses des représentants du peuple envoyés en commission, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Déroulement des séances]p.289
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire au citoyen Armandé, blessé en bataille de Jemmapes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.289
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire au citoyen Armandé, blessé en bataille de Jemmapes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.289
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la citoyenne Charpentier, veuve du sergent des troupes coloniales M. Hancerne, décédé au Sénégal, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.289
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la citoyenne Charpentier, veuve du sergent des troupes coloniales M. Hancerne, décédé au Sénégal, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.289
Le comité des finances est chargé, après rapport du représentant Cambacérès, de présenter un décret fixant le traitement des employés des bureaux des comités à raison de l’utilité et des services de chacun, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Déroulement des séances]p.289
Le comité des finances est chargé, après rapport du représentant Cambacérès, de présenter un décret fixant le traitement des employés des bureaux des comités à raison de l’utilité et des services de chacun, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Déroulement des séances]p.289
Décret fixant que le représentant du peuple Lion sera envoyé dans les départements de la Charente-Inférieure, l'Ille-et-Vilaine et le Finistère pour suivre l'exécution des arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.290
Décret fixant que le représentant du peuple Lion sera envoyé dans les départements de la Charente-Inférieure, l'Ille-et-Vilaine et le Finistère pour suivre l'exécution des arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]p.290
Demande de congé du représentant Genin, député du Mont-Blanc, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Demande de congés]p.290
Demande de congé du représentant Genin, député du Mont-Blanc, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Demande de congés]p.290
Rapport du représentant Cochon, au nom du comité de la guerre, relatif au mode de remplacement des effets d'habillement des troupes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.290-291
Rapport du représentant Cochon, au nom du comité de la guerre, relatif au mode de remplacement des effets d'habillement des troupes, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.290-291
Décret, présenté par le représentant Cochon, au nom du comité de la guerre, relatif au mode de remplacement d'habillement, équipement, linge et chaussure des troupes, comme proposé dans le tableau joint, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]pp.291-292
Décret, présenté par le représentant Cochon, au nom du comité de la guerre, relatif au mode de remplacement d'habillement, équipement, linge et chaussure des troupes, comme proposé dans le tableau joint, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]pp.291-292
Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.292-294
Rapport par le représentant Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif au mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.292-294
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, fixant le mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]pp.294-295
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, fixant le mode de liquidation des biens vendus au roi par Bourbon-Conti et devenus domaines nationaux, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Décret]pp.294-295
Levée de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.295
Levée de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.295
Discours du représentant Louchet, proposant de renforcer les mesures à l'égard des ci-devant nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.295-297
Discours du représentant Louchet, proposant de renforcer les mesures à l'égard des ci-devant nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Rapport]pp.295-297
Discussion concernant le discours et le projet de décret du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]pp.298-299
Discussion concernant le discours et le projet de décret du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]pp.298-299
Renvoi au comité de salut public du discours du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, pour en faire un rapport sous 3 jours, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Renvoi aux comités]p.299
Renvoi au comité de salut public du discours du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, pour en faire un rapport sous 3 jours, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Renvoi aux comités]p.299
Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]pp.299-300
Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Discussion]pp.299-300
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des sommes aux défenseurs de la patrie, demande quelle conduite tenir face au décret qui ordonne le versement des sommes au trésor public, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Renvoi aux comités]p.301
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des sommes aux défenseurs de la patrie, demande quelle conduite tenir face au décret qui ordonne le versement des sommes au trésor public, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)[Renvoi aux comités]p.301
Infos
Référence bibliographique
Séance du 2 fructidor an II (19 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 277-302.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
277
Dernière page
302
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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