Séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)

Table des matières

1. Département de Vendée. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.499

Ouverture de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Déroulement des séances]p.499

Adresse des administrateurs du département de la Vendée, qui invite la Convention à rester à sa place, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.499

2. District de Beaugency. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.499

Adresse des administrateurs du directoire du district de Baugency, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.499

3. Commune révolutionnaire de Cosne-sur-Loire. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentatpp.499-500

Adresse du comité de surveillance de Cosne-sur-Loire (Nièvre), qui félicite la Convention sur son décret du 18 floréal, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.499-500

4. Société populaire d’Argenton. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.500

Adresse de la société populaire de la commune d'Argenton (Indre), qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.500

5. Société populaire d’Indre-Libre. Se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentatp.500

Adresse de la société populaire d'Indre-Libre, qui rend grâces à l'être suprême, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.500

6. Société populaire d’Apt. Félicite la Convention de son énergie. Applaudit au décret qui rend son nom à Marseillepp.500-501

Adresse de la société populaire de la commune d'Apt (Vaucluse), qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.500-501

7. Société populaire de Castelnau d’Auzan. Félicite la Conventionp.501

Adresse de la société populaire de Castelnau-d'Auzan (Gers), qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.501

8. Société populaire de Grateloup. Félicite la Conventionp.501

Adresse de la société populaire de Grateloup (Lot-et-Garonne), qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.501

9. Bureau de conciliation du district de Saintes. Félicite la Conventionpp.501-502

Adresse des membres du bureau de conciliation du district de Saintes, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.501-502

10. Communes républicaines de Tours. Applaudissent aux décrets de la Convention. S’indignent de l’attentat contre les représentantsp.502

Adresse des citoyennes républicaines de la commune de Tours, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.502

11. Société populaire d’Hazebrouck. Félicite la Convention du décret du 18 floréal ; se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentatpp.502-503

Adresse de la commune d'Hazebrouck, qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.502-503

12. Société populaire de Laforce. Félicite la Conventionp.503

Adresse de la société populaire de Laforce, district de Bergerac (Dordogne), qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.503

13. Commune d’Orléans. Demande, pour les soldats servant en remplacement, les mêmes secours que pour les autres défenseurs de la patriep.504

Renvoi au comité des secours publics de la demande des citoyens de la commune d'Orléans pour obtenir pour les soldats servant en remplacement, les mêmes secours que pour les autres défenseurs de la patrie, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.504

14. Société populaire de Chaillé-les-Marais. Félicite la Convention, l’assure de son dévouement. Donsp.504

Adresse des amis de la Liberté et de l'Egalité de la société populaire du canton de Chaillé-les-Marais, district de Fontenay-le-Peuple, qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.504

Dons des amis de la Liberté et de l'Egalité de la société populaire du canton de Chaillé-les-Marais, district de Fontenay-le-Peuple, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.504

Renvoi au comité de correspondance de l'adresse des amis de la Liberté et de l'Egalité de la société populaire du canton de Chaillé-les-Marais, district de Fontenay-le-Peuple, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.504

15. Société populaire de Grisolles. Félicite la Convention d’avoir déjoué les complots. Temple de la Raison. Donspp.504-505

Dons de la société populaire de Grisolles, district de Castel-Sarrasin (Haute-Garonne), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.504

Adresse de la société populaire de Grisolles, district de Castel-Sarrasin (Haute-Garonne), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.504-505

16. Département de l’Arriège. Don du citoyen Desfauresp.505

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Desfaures de la commune de Foix, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.505

17. Municipalité d’Anduze. Don du citoyen Julian, notairep.505

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Julian, municipalité d'Anduze (Gard), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.505

18. District de Nogaro. Don des citoyens d’Aubour et Lanusse, ex-prêtresp.505

Renvoi au comité des finances du don des citoyens d’Aubour et Lanusse, ex-prêtres, district de Nogaro, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.505

19. Société populaire de Dampierre-la-Source. Donsp.505

Dons de la société populaire de Dampierre-la-Source, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.505

Adresse de la société populaire de Dampierre-la-Source, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.505

20. Municipalité d’Apt. Envoi d’argenterie, félicite la Conventionpp.505-506

Dons de la municipalité d'Apt (Vaucluse), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.505-506

Adresse de la municipalité d'Apt (Vaucluse), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.506

21. District de Chateaubriant. Envoi d’argenterie. Extraction de salpêtrep.506

Dons des administrateurs du district de Château-Briant (Loire-Inférieure), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.506

22. Agent national du district de Cambrai. Vente du moulin du ci-devant archevêque Rohanp.506

Renvoi au comité des domaines nationaux de la vente d'un moulin du ci-devant archevêque Rohan, district de Cambrai (Nord), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.506

23. District de Lisieux. Vente de biens d’émigréspp.506-507

Renvoi au comité des domaines nationaux de la vente de biens d'émigrés du district de Lisieux, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.506-507

24. Département des Deux-Sèvres. Vente de biens d’émigrésp.507

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du département des Deux-Sèvres sur la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.507

25. Société populaire de Chalais. A armé un cavalierp.507

La Société populaire de Chalais annonce avoir armé un cavalier, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.507

26. Société populaire d’Hagetman. Applaudit aux mesures révolutionnaires. A armé un cavalierp.507

La Société populaire d'Hagetmau annonce avoir armé un cavalier, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.507

Adresse de la société populaire d’Hagetman qui applaudit aux mesures révolutionnaires, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.507

27. Hôpitaux militaires de Besançon. Fête à l’occasion de la plantation d’un arbre de la liberté. Donsp.508

Dons des officiers de santé des hôpitaux militaires de Besançon, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.508

Adresse des officiers de santé des hôpitaux militaires de Besançon, annonçant la tenue d'une fête à l’occasion de la plantation d’un arbre de la liberté, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.508

28. Société populaire de Caen. Détails d’une fêtepp.508-509

Renvoi au comité d'instruction publique del'adresse de la société populaire de Caen, qui donne les détails d'une fête, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.508

Adresse de la société populaire de Caen, qui donne les détails d'une fête, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.509

29. Agent national de Cahors. Mort du citoyen Croiset, âgé de 117 ansp.509

Adresse de l'agent national de Cahors, qui annonce la mort du citoyen Croiset, âgé de 117 ans, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.509

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national de Cahors, qui annonce la mort du citoyen Croiset, âgé de 117 ans, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.509

30. Société populaire de Saumur. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Adresse un essai de pain formé avec de l’orge carréepp.509-510

Adresse de la société populaire de Saumur, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et adresse un essai de pain formé avec de l’orge carrée, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.509-510

31. Société populaire de l’Isle-Jourdain. Félicite la Convention du décret du 18 floréal, l’assure de son dévouement. Donspp.510-511

Adresse de la société populaire de l’Isle-Jourdain, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et l’assure de son dévouement, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510

Dons faits depuis la levée du 24 février, par la société populaire de l'Isle-Jourdain, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.511

32. Société populaire de Moyenvic. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.511-512

Adresse de la société populaire de Moyenvic, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.511-512

33. Comité révolutionnaire de Mont-Franc. Félicite la Convention. Dons. Fabrication de salpêtrepp.512-513

Dons, fabrication de salpêtre et hommage de la municipalité et du comité de surveillance de la commune de Mont-Franc, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.512

Adresse de la commune de Mont-Franc, qui félicite la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.512-513

34. Commune de Troyes. Plusieurs citoyens arrêtés demandent l’examen de leur conduite et leur mise en libertép.513

Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de la pétition de citoyens de la commune de Troyes, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.513

35. Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis. (Rapporteur : Briez) p.513

Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.513

Renvoi au comité de liquidation du décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.513

36. Décret accordant un secours à la citoyenne Dumont, veuve Roboam. (Rapporteur : Collombel)p.513

Décret accordant un secours à la citoyenne Dumont, veuve Roboam (Rapporteur : Collombel), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.513

Pierre Collombel

37. Décret accordant un secours au citoyen Quentin, caporal au 2° bataillon des volontaires nationaux (Rapporteur : Collombel)p.513

Décret accordant un secours au citoyen Quentin, caporal au 2° bataillon des volontaires nationaux (Rapporteur : Collombel.), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.513

Pierre Collombel

38. Décret accordant un secours à la citoyenne Drouard, veuve Lallemand. (Rapporteur : Collombel)pp.513-514

Décret accordant un secours à la citoyenne Drouard, veuve Lallemand. (Rapporteur : Collombel), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]pp.513-514

Pierre Collombel

39. Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Coquet, mécanicien à Nancyp.514

Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Coquet, mécanicien à Nancy, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.514

40. 5 communes du canton de Bonnebosq félicitent la Convention du décret du 18 floréal. Donsp.514

Dons de cinq communes du canton de Bonnebosq, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.514

Une députation des communes du canton de Bonnebosq, admise à la barre, félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.514

41. Citoyen Boirin, d’Auxonne. Donp.514

Don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.514

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.514

42. Citoyen Geoffroy. Bulletin des blessuresp.514

Lecture du bulletin de santé du citoyen Geoffroy, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Déroulement des séances]p.514

43. Société populaire de Seyssel. Fête pour honorer le succès des arméespp.515-516

Adresse de la société populaire des sans-culottes de Seyssel, qui annonce une fête pour honorer le succès des armées, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.515-516

44. Municipalité, commune révolutionnaire et Société populaire de Villard-de-Lans. Félicitent la Convention de ses travauxpp.516-517

Adresse de la municipalité, commune révolutionnaire et Société populaire de Villard-de-Lans, qui félicitent la Convention de ses travaux, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.516-517

45. Société populaire de Vitré. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.517

Adresse de la société populaire de Vitré, qui s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.517

46. District de Bourganeuf. Donsp.517

Dons du district de Bourganeuf (Creuse), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.517

47. Société populaire de Villeneuve-de-Berg. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Applaudit au décret qui ordonne qu’on ne fera plus de prisonniers anglais ou hanovriensp.518

Adresse de la société populaire de Villeneuve-de-Berg, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.518

48. Agent national du district de Vézelise. Vente de biens nationaux. Donsp.518

Dons du district de Vézelise, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.518

Renvoi au comité des domaines nationaux des dons et des ventes de biens nationaux du district de Vézelise, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.518

49. Société des Amis de la République. A armé un cavalier. Félicite la Convention de ses décrets et l’assure de son dévouement. Donspp.518-519

Dons de la société des Amis de la République, qui annonce avoir armé un cavalier, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.518

Des citoyens de la société des amis de la République, admis à la barre, viennent présenter à la Convention nationale un cavalier armé et équipé, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.518-519

50. Citoyenne Lebrun, veuve de l’ex-ministre exécuté. Demande un secoursp.519

Demande de secours de la citoyenne Lebrun, veuve de l’ex-ministre exécuté, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.519

Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Lebrun, veuve de l’ex-ministre exécuté, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.519

51. Société populaire de Bernay. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.519

Adresse de la société populaire des amis de la liberté et de l'égalité de Bernay, qui s'indigne des attentats contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.519

52. Agent national de Bernay. Action vertueuse du citoyen Morand, cultivateur à Longuessardp.519

Adresse de l'agent national de Bernay, qui relate l'action vertueuse du citoyen Morand, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.519

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national de Bernay, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.519

53. Citoyen Trouvé, rédacteur au Moniteur. Hommage d’un chant patriotiquep.519

Le citoyen Trouvé fait hommage à la Convention d'un chant patriotique, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.519

Renvoi au comité d'instruction publique du chant patriotique offert en hommage à la Convention par le citoyen Trouvé, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.519

54. Société populaire de Quimperlé. Félicite la Convention de ses travaux et de ce que les représentants ont échappé à l’attentatpp.519-520

Adresse de la société populaire de Quimperlé, qui félicite la Convention de ses travaux et de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.519-520

55. Commune de Preuilly. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.520

Adresse de la commune de Preuilly, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.520

56. Commune de Bernay. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.520-521

Adresse de la commune de Bernay, qui s'indigne de l'attentat contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.520-521

57. Citoyen Palissot, homme de lettres. Hommage à la Convention des 20 premiers volumes des œuvres de Voltaire. Décret de renvoi au comité d’instruction publique (Rapporteur : Briez)p.521

Le citoyen Palissot, homme de lettres, fait offrande à la Convention nationale des 20 premiers volumes des œuvres de Voltaire, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.521

58. Décret chargeant le comité des décrets d’appeler un suppléant pour remplacer le citoyen Dario, du département de Haute-Garonne, non admis à la Convention. (Rapporteur : Dubarran)pp.521-526

Rapport de Dubarran sur les suppléants à la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Rapport]pp.521-525

Joseph-Nicolas Barbeau du Barran

Décret chargeant le comité des décrets d’appeler un suppléant pour remplacer le citoyen Dario, du département de Haute-Garonne, non admis à la Convention. (Rapporteur : Dubarran), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]pp.525-526

Joseph-Nicolas Barbeau du BarranMarc-Antoine Baudot

59. Décret relatif à la succession Rohan-Soubise. (Rapporteur : Bordas)pp.526-527

Décret relatif à la succession Rohan-Soubise. (Rapporteur : Bordas), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]pp.526-527

Pardoux Bordas

60. Décret d’ordre du jour sur la demande de la commune de Caudebec tendant à ravoir le chef-lieu de district (Rapporteur : Baudot)p.527

Rapport de Baudot, au nom du comité de division sur la longue dispute entre la commune d'Yvetot et celle de Caudebec, relative à l'administration du district, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Rapport]p.527

Marc-Antoine Baudot

Décret d’ordre du jour sur la demande de la commune de Caudebec tendant à ravoir le chef-lieu de district (Rapporteur : Baudot), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.527

61. Citoyen Baudinot, agent national de Charolles. Offre un ouvrage sur le calcul décimal. Décret de renvoi au comité d’instruction publique (Rapporteur : idem)p.527

Don du citoyen Baudinot, agent national du district de Charolles, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.527

Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Baudinot, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.527

62. Citoyen Barris, frère aîné du capitaine Barris, décédé. Donpp.527-528

Don du citoyen Barris, frère aîné du capitaine Barris, décédé, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.527-528

Antoine Christophe Merlin de Thionville

63. Citoyen Macpherson, écossais. Sollicite sa liberté comme ouvrierp.528

Adresse du citoyen Macpherson qui sollicite sa liberté comme ouvrier, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.528

Renvoi au comités de salut public et de sûreté générale de l'adresse du citoyen Macpherson, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.528

64. Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Boulaud, compagnon maçon à Paris. (Rapporteur : Bar)p.528

Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Boulaud, compagnon maçon à Paris. (Rapporteur : Bar), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.528

Jean-Etienne Bar

65. Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Levoz relative au paiement de marchandises livrées à la République. (Rapporteur : idem)p.528

Décret d’ordre du jour sur la pétition du citoyen Levoz relative au paiement de marchandises livrées à la République. (Rapporteur : Bar), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.528

Jean-Etienne Bar

66. Citoyen Debucourt. Hommage d’une estampep.528

Don du citoyen Debucourt, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.528

Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Debucourt, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.528

67. Non lieu à délibérer sur un amendement au décret sur le tribunal révolutionnaire voté la veille. (Rapporteur : Merlin (de Douai))pp.528-529

Motion de Bourdon demandant que les représentants du peuple ne puissent être traduits devant le tribunal révolutionnaire qu'après décret de la Convention nationale, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.528-529

François-Louis Bourdon

Discussion sur la motion de Bourdon, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Discussion]p.529

Pierre DelbrelFrançois-Louis BourdonAndré Antoine Bernard de SaintesPhilippe Antoine Merlin de Douai

Décret disposant qu'aucun représentant du peuple ne peut être traduit devant le tribunal révolutionnaire sans qu'il ait été rendu contre lui un acte d'accusation, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.529

68. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long. (Rapporteur : Peyssard)p.529

Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]p.529

Jean-Pascal Charles de Peyssard

69. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel. (Rapporteur : idem)pp.529-530

Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]pp.529-530

Jean-Pascal Charles de Peyssard

70. Citoyenne Maure. Rapport sur la situation du district de Saint-Fargeau, Yonne. Don de la citoyenne Lepeletierp.530

Rapport par le citoyen Maure, représentant du peuple sur la situation du district de Saint-Fargeau, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Rapport]p.530

Don de la citoyenne Lepeletier, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.530

71. District commune révolutionnaire et Commune de Rodez. Félicitent la Convention du décret du 18 floréal. S’indignent de l’attentat contre les représentantsp.530

Adresse du district, du comité de surveillance et de la commune de Rodez, qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et s'indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.530

72. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire les citoyens Sciau, Touron et Serda. (Rapporteur : Merlin (de Douai))pp.530-531

Décret traduisant au tribunal révolutionnaire les citoyens Sciau, Touron et Serda. (Rapporteur : Merlin (de Douai)), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Décret]pp.530-531

Philippe Antoine Merlin de Douai

73. Etat des dons (suite). Don d’un anonymep.531

Don anonyme de deux médailles d'argent et d'un écu de 6 livres, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.531

Levée de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Déroulement des séances]p.531

Philippe Constant Joseph BriezMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJean-Jacques Régis de CambacérèsJean baptiste MichaudPierre Antoine Laloy

74. Représentant Pépin. Demande qu’il soit établi un recueil sur les crimes des tyrans. Proposition repousséep.531

Discussion sur la motion de Pépin qui demande que soit rédigé par le comité d'instruction publique un recueil des crimes des rois et de leurs assassins, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Motion et motion d'ordre]p.531

Sylvain PépinAntoine Christophe Merlin de Thionville

75. Commune de Paris. Etat des détenus au 21 prairialp.531

Etat des détenus de la commune de Paris au 21 prairial, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[État et compte]p.531

76. Agent national du district de Nyons. Vente de biens d’émigrésp.531

Adresse de l'agent national du district de Nyons, qui annonce la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.531

Pièces annexespp.532-539

I. Annexe au n° 58. Affaire Dario. Comité révolutionnaire de Toulouse et département de la Haute-Garonnepp.532-533

Adresse du comité révolutionnaire de Toulouse, en annexe de la séance du 24 prairial an II (11 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.532-533

II. Adresse de Dario, suppléantpp.533-539

Lettre du représentant Dario aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis et à la Convention, en annexe de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)[Lettre]pp.533-539

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Référence bibliographique

Séance du 23 prairial an II (11 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 499-539.

Langue

Français

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10 octobre 2024 à 18:21