Genissieu, Jean Joseph Victor (1749-1804)
Député de l'Isère à la Convention nationale puis au Conseil des Cinq-Cents (Gauche)
Autres sources
Motion de Genissieu demandant qu’il soit défendu de faire cession des droits litigieux, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.71
Discussion sur la revision du Code civil suite à laquelle une commission de 6 membre est formée pour présenter des observations, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.205-206
Décret, sur la motion de Génissieu, chargeant les comités de secours et de division de présenter, au plus tôt, un mode d'exécution de la loi sur la mendicité, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.566-567
Discussion engagée sur la pétition du citoyen Plisson, volontaire au 1er bataillon du département de l'Indre, blessé, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.568
Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.24-25
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.42-43
Renvoi au comité des secours et au ministre de la guerre de la pétition du citoyen Perrier, capitaine vétéran au 50e régiment d'infanterie, tendante à obtenir une pension de retraite, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.446
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.523-524
Adoption d'articles additionnels au décret présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, portant sur la liquidation des offices, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.577-578
Amendement de Génissieu à la motion de Briez proposant dix millions à la disposition du ministre de l'Intérieur pour aider les nécessiteux, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Amendement]p.165
Décret, sur les motion et amendement de Briez et Génissieu, mettant à disposition du ministre de l'Intérieur 10 millions d'aide pour les vieillards et indigents, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.166
Admission à la barre par Génissieu d'un citoyen de Grenoble chargé de présenter une adresse au nom de sa commune, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.150
Décret, sur la motion de Génissieu, de remboursement de l'argenterie à l'hôpital de la commune de Grenoble, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.152
Discussion autour de l’audition des membres de la Convention comme témoins dans l'affaire Choiseau, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.277
Pétition du citoyen Dufourny, demandant la transformation de la Régie des salpêtres en Agence nationale des poudres et salpêtres, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.458-459
Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, des observations de Genissieu sur les faux témoignages, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]p.105
Motion, présentée par Genissieu, proposant de décréter que les bois nationaux ne pourront être mis en vente, sans avoir préalablement fait constater la contenance, et demandant un nouveau rapport, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.39
Discussion sur le décret présenté par Couthon, et les amendements suivants, relatif à la réquisition des jeunes gens qui s'y soustraient, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.161
Motions de Genissieux et Goupilleau (de Fontenay) qui s'opposent au projet de décret présenté par Merlin (de Douai) concernant les témoins de justice qui sont partis aux armés, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.215-216
Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux et Goupilleau (de Fontenay) du projet de décret de Merlin (de Douai) concernant les témoins de justice qui sont partis aux armés, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.216
Intervention de Genissieu concernant un jugement du tribunal du district de Grenoble relative à la police sur les bois et les forêts des particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discussion]p.300
Intervention du représentant Genissieu invitant la Convention de s'occuper de la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.347
Discussion concernant les articles des titres V et VI du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.400-402
Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.375
Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.262
Lettre de Genissieu, représentant du peuple dans les départements de l'Orne et de la Sarthe demandant la démobilisation de Jean Provos fils pour aider sa mère devenue veuve, en annexe de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.184
