Table des matières
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydraulique de MM. Augier et Burlet, lors de la séance du 9 avril 1790[Renvoi aux comités]p.599
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydraulique de MM. Augier et Burlet, lors de la séance du 9 avril 1790[Renvoi aux comités]p.599
Adresses de la ville de Saint-Paul et des officiers de la ville de Grasse en Provence, lors de la séance du 9 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.599
Adresses de la ville de Saint-Paul et des officiers de la ville de Grasse en Provence, lors de la séance du 9 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.599
Don patriotique de la ville de St-Quentin, lors de la séance du 9 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.599
Don patriotique de la ville de St-Quentin, lors de la séance du 9 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.599
Annonce de la mort M. Filleau, député de Poitiers et invitation aux funérailles, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.599
Annonce de la mort M. Filleau, député de Poitiers et invitation aux funérailles, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.599
Vérification des pouvoirs de M. Gandolphe, suppléant de M. Beauvais, qui prête le serment civique, lors de la séance du 9 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.599
Vérification des pouvoirs de M. Gandolphe, suppléant de M. Beauvais, qui prête le serment civique, lors de la séance du 9 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.599
Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]pp.599-600
Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]pp.599-600
Discussion relative à la mention dans le procès-verbal des troubles de la séance de la veille, lors de la séance du 9 avril 1790[Discussion]p.600
Discussion relative à la mention dans le procès-verbal des troubles de la séance de la veille, lors de la séance du 9 avril 1790[Discussion]p.600
Mise à l'ordre du jour de l'examen d'un rapport du comité militaire, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.600
Mise à l'ordre du jour de l'examen d'un rapport du comité militaire, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.600
Motion du marquis d'Estourmel relative à l'abattage et l'enlèvement d'arbres par les comités d'agriculture et de féodalité, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.600
Motion du marquis d'Estourmel relative à l'abattage et l'enlèvement d'arbres par les comités d'agriculture et de féodalité, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.600
Rapport de M. le duc de la Rochefoucauld, au nom du comité des douze, relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]p.600
Rapport de M. le duc de la Rochefoucauld, au nom du comité des douze, relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]p.600
Motion de M. le comte de Toustain-Viray, sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]pp.600-601
Motion de M. le comte de Toustain-Viray, sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]pp.600-601
Projet de décret, proposé par M. le comte de Toustain-Viray, relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Projet de décret]pp.601-602
Projet de décret, proposé par M. le comte de Toustain-Viray, relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Projet de décret]pp.601-602
Motion de M. Martineau concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.602
Motion de M. Martineau concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.602
Discussion concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Discussion]p.602
Discussion concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Discussion]p.602
Décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Décret]p.602
Décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790[Décret]p.602
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]pp.602-610
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]pp.602-610
Projet de décret proposé par M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Projet de décret]pp.610-611
Projet de décret proposé par M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Projet de décret]pp.610-611
Lecture d'une adresse des députés du commerce relative aux assignats, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.611
Lecture d'une adresse des députés du commerce relative aux assignats, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.611
Ajournement de la discussion sur le projet de décret proposé par le comité des finances, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.611
Ajournement de la discussion sur le projet de décret proposé par le comité des finances, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.611
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]pp.611-618
Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790[Rapport]pp.611-618
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.619
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790[Déroulement des séances]p.619
Discours non-prononcé de M. Périsse-Duluc, député de Lyon, sur le papier-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Discours non prononcés]pp.619-625
Discours non-prononcé de M. Périsse-Duluc, député de Lyon, sur le papier-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790[Discours non prononcés]pp.619-625
Réflexions sur la suppression de la dîme, par M. Le Sergeant d'Isbergues, lors de la séance du 9 avril 1790[Discours non prononcés]pp.625-627
Réflexions sur la suppression de la dîme, par M. Le Sergeant d'Isbergues, lors de la séance du 9 avril 1790[Discours non prononcés]pp.625-627
Infos
Référence bibliographique
9 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 598-627.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
598
Dernière page
627
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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