Table des matières
22. Remise du drapeau envoyé par le ministre des Etats-Unis d’Amérique pour être placé dans le sein de la Convention en témoignage de l’union des deux nations. Le capitaine Barney, porteur du drapeau, reçoit l’accolade fraternelle du président. Renvoi au comité de Salut public de la demande faite d’employer le capitaine Barneypp.77-78
22. Remise du drapeau envoyé par le ministre des Etats-Unis d’Amérique pour être placé dans le sein de la Convention en témoignage de l’union des deux nations. Le capitaine Barney, porteur du drapeau, reçoit l’accolade fraternelle du président. Renvoi au comité de Salut public de la demande faite d’employer le capitaine Barneypp.77-78
Annonce du Président et réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.77
Annonce du Président et réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.77
Accolade accordée au capitaine Barney, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.78
Accolade accordée au capitaine Barney, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.78
32. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du représentant Charles Delacroix écrite à la Convention au sujet de la situation du département des Ardennes et des erreurs du représentant Levasseur, son prédécesseur. Le renvoi est décrété, et l’ordre du jour adopté sur le surplus de la propositionpp.79-81
32. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du représentant Charles Delacroix écrite à la Convention au sujet de la situation du département des Ardennes et des erreurs du représentant Levasseur, son prédécesseur. Le renvoi est décrété, et l’ordre du jour adopté sur le surplus de la propositionpp.79-81
Lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.80-81
Lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.80-81
Discussion de la lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.81
Discussion de la lettre du représentant Charles Delacroix au sujet de la situation du département des Ardennes, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.81
Proclamation publiée à Lyon (Rhône) par les représentants du peuple Charlier et Pocholle, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.83-84
Proclamation publiée à Lyon (Rhône) par les représentants du peuple Charlier et Pocholle, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.83-84
Discussion de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) sur les actions de l'aristocratie, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.84
Discussion de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) sur les actions de l'aristocratie, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.84
Adresse de la société populaire de Grenoble (Isère), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.85-86
Adresse de la société populaire de Grenoble (Isère), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.85-86
46. Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, impression et envoi aux sociétés populaires de l’adresse de la société des Jacobins, séante à Paris. Elle dénonce l’aristocratie et expose l’opinion générale manifestée par les nombreuses adresses des sociétés des départements qui réclament l’exécution entière de loi du 17 septembrepp.87-88
46. Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, impression et envoi aux sociétés populaires de l’adresse de la société des Jacobins, séante à Paris. Elle dénonce l’aristocratie et expose l’opinion générale manifestée par les nombreuses adresses des sociétés des départements qui réclament l’exécution entière de loi du 17 septembrepp.87-88
Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.87-88
Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.87-88
Résumé de la partie de séance concernant le décret confirmant la dénomination donnée par le général Victor Hugues, de Port de la Liberté, au port de la Pointre-à-Pitre, et de celle de Fort de la Victoire, à celui du Fort du Gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.89
Résumé de la partie de séance concernant le décret confirmant la dénomination donnée par le général Victor Hugues, de Port de la Liberté, au port de la Pointre-à-Pitre, et de celle de Fort de la Victoire, à celui du Fort du Gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.89
Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.91
Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.91
50. Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement. Sur la proposition du représentant Guyomar, la Convention décrète qu’aucune demande en rapport de décret ne sera adoptée dans la même séance ; elle renverra toutes les propositions à l’examen du comité compétent, pour en faire un rapport à jour fixepp.91-94
50. Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement. Sur la proposition du représentant Guyomar, la Convention décrète qu’aucune demande en rapport de décret ne sera adoptée dans la même séance ; elle renverra toutes les propositions à l’examen du comité compétent, pour en faire un rapport à jour fixepp.91-94
Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]pp.91-94
Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]pp.91-94
51. Sur la proposition du représentant Ingrand, la Convention décrète que, conformément à la loi du 23 août et à celle du 17 septembre, tous les gens désignés comme suspects soient mis en arrestation, quand même ils auraient été élargis et passe à l’ordre du jour sur la demande qu’aucun représentant ne puisse revenir sur ce qu’auraient fait ses collègues en conformité à ces loisp.94
51. Sur la proposition du représentant Ingrand, la Convention décrète que, conformément à la loi du 23 août et à celle du 17 septembre, tous les gens désignés comme suspects soient mis en arrestation, quand même ils auraient été élargis et passe à l’ordre du jour sur la demande qu’aucun représentant ne puisse revenir sur ce qu’auraient fait ses collègues en conformité à ces loisp.94
Discussion sur la mise en accusation des suspects, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.94
Discussion sur la mise en accusation des suspects, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]p.94
Discussion au sujet des procès criminels intentés depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]pp.95-96
Discussion au sujet des procès criminels intentés depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Discussion]pp.95-96
Conclusion et signatures de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.97
Conclusion et signatures de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.97
Infos
Référence bibliographique
Séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 71-97.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
71
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
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