ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Envoi du représentant du peuple Bouret remplaçant Thibaudeau pour être envoyé dans le Morbihan avec Leyris
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
48. La Convention décrète que le représentant Bouret remplacera le représentant Thibaudeau, et se rendra, sans délai, avec son collègue Leyris, dans le département du Morbihan (rapporteur : A. Dumont)
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Infos
Référence bibliographique
Envoi du représentant du peuple Bouret remplaçant Thibaudeau pour être envoyé dans le Morbihan avec Leyris. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 89.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
89
Dernière page
89
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le