46. Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, impression et envoi aux sociétés populaires de l’adresse de la société des Jacobins, séante à Paris. Elle dénonce l’aristocratie et expose l’opinion générale manifestée par les nombreuses adresses des sociétés des départements qui réclament l’exécution entière de loi du 17 septembre

46. Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, impression et envoi aux sociétés populaires de l’adresse de la société des Jacobins, séante à Paris. Elle dénonce l’aristocratie et expose l’opinion générale manifestée par les nombreuses adresses des sociétés des départements qui réclament l’exécution entière de loi du 17 septembre. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 87-88.