Table des matières
Discussion sur la mention dans le procès-verbal de la séance du 3 janvier de l'imprimé sur le serment de l'évêque de Clermont, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.8
Discussion sur la mention dans le procès-verbal de la séance du 3 janvier de l'imprimé sur le serment de l'évêque de Clermont, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.8
Election de M. Emmery à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 4 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.8
Election de M. Emmery à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 4 janvier 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.8
Motion de M. d'Elbehcq supprimant l'usage des remerciements aux anciens présidents, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de M. d'Elbehcq supprimant l'usage des remerciements aux anciens présidents, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.8
M. l'abbé Thirial prête serment à la Constitution civile du clergé en formulant une restriction, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.8
M. l'abbé Thirial prête serment à la Constitution civile du clergé en formulant une restriction, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.8
Serment de divers ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.8-9
Serment de divers ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.8-9
Passage à l'ordre du jour: suite de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.9
Passage à l'ordre du jour: suite de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.9
Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.9-14
Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.9-14
Prolongation de congés de M. Grezolles, lors de la séance du 4 janvier 1791[Demande de congés]p.14
Prolongation de congés de M. Grezolles, lors de la séance du 4 janvier 1791[Demande de congés]p.14
Retour de congés de M. de Mirabeau l'aîné, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.14
Retour de congés de M. de Mirabeau l'aîné, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.14
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.14-15
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.14-15
M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.15
M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.15
Intervention de M. l'abbé Maury, qu'on empêche de parler, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.15
Intervention de M. l'abbé Maury, qu'on empêche de parler, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.15
Motion de M. Barnave demandant que le président fasse prêter serment les députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.15
Motion de M. Barnave demandant que le président fasse prêter serment les députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.15
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.16
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.16
Début d'un appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.16
Début d'un appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.16
Interruption de l'appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques par du bruit à l'extérieur, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.16-17
Interruption de l'appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques par du bruit à l'extérieur, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]pp.16-17
Contestation de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Contestation de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Reprise de l'appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Reprise de l'appel nominal pour le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.17
Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]p.17
Motion de M. de Bonnay demandant aux députés du clergé n'ayant pas encore prêté serment de se présenter à la tribune s'ils veulent le faire, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.17
Motion de M. de Bonnay demandant aux députés du clergé n'ayant pas encore prêté serment de se présenter à la tribune s'ils veulent le faire, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.17
Serment prononcé par deux députés du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Serment prononcé par deux députés du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.17
Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.17-18
Discussion autour du serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Discussion]pp.17-18
Motion de M. de Mirabeau demandant l'adoption de la motion de M. Barnave sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.18
Motion de M. de Mirabeau demandant l'adoption de la motion de M. Barnave sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.18
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.18
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.18
Motion de M. Barnave demandant au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.18
Motion de M. Barnave demandant au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.18
Conclusion de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.18
Conclusion de la séance du 4 janvier 1791[Déroulement des séances]p.18
Opinion de M. Rivière sur le serment civique exigé du clergé, en annexe de la séance du 4 janvier 1791[Discours non prononcés]pp.19-20
Opinion de M. Rivière sur le serment civique exigé du clergé, en annexe de la séance du 4 janvier 1791[Discours non prononcés]pp.19-20
Infos
Référence bibliographique
4 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 8-20.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
8
Dernière page
20
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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