Séance du 1er floréal an II (20 avril 1794 )

Table des matières

1. Félicitations à la Convention envoyées par de nombreuses communes et Sociétés populaires : (a) Société populaire de la Tour-d'Aigues (Vaucluse) , (b) les communes de Chapelle-Guillaume, (c) Fauaizé, (d) des Autels-Saint-Eloy, (e) Villevillon (f) Moulhard, (g) Chapelle-sur-Yerre, (h) Maringues, (i) les Sociétés populaires de Valentine (Haute-Garonne), (j) Saint-Mihiel (Meuse), (k) Boutigny (Seine-et-Marne), (1) Sables d’Olonne, (m) Lorient, (n) Bain (Ille-et-Villaine), (o) Chevreuse (Seine-et-Oise), (p) la commune de Mont-de-Marsan, (q) les Sociétés populaires de Condé-sur-Noireau (Calvados), (r) Nomeny (Meurthe-et-Moselle), (s) Mont-Unité (Saint-Gaudens Haute-Garonne), (t) Freneuse (Seine-et-Oise)p.75

Lecture de la correspondance des communes et citoyens qui félicitent la Convention sur ses glorieux travaux, son énergie et son courage, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.75

2. Encouragements à la Convention, envoyés par : (a) les Sociétés populaires de Rochefort, (b) Quarré (Yonne), (c) Montagne-sur-Cher, (d) Villequier, (e) Mont-Val l’Union, (f) l’hôpital de Rethel, (g) les districts de Cognac, (h) Sarlat, (i) les communes de Souvigny, (j) Thierspp.75-78

Lecture des adresses de diverses sociétés populaires et comités révolutionnaires qui invitent la Convention à consolider son ouvrage, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.75

Adresse de la société populaire de Rochefort (Charente-Maritime) qui consacre à la Convention les hommages de sa reconnaissance éternelle pour le décret qui abolit l'esclavage des africains, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.75

Mention de l'adresse de la société populaire de Quarré (Yonne), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.75

Adresse de la société populaire de Montagne-sur-Cher qui félicite la Convention sur son décret relatif aux détenus, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.76

Adresse de la société populaire de Villequiers (Cher) qui invite la Convention à continuer ses travaux jusqu'à ce que les ennemis soient tombées sous le glaive de la loi, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.76

Motion de l'adresse de la société populaire de Mont-Val l'Union (Seine-Maritime), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.76

Adresse du conseil général du district de Cognac qui félicite la Convention qui a frappé les coupables de la conspiration, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.77

Adresse du comité révolutionnaire du district de Sarlat qui applaudit à l'énergie et aux mesures révolutionnaires déployées par la Convention, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.77

Adresse du conseil général de Souvigny (Allier) qui félicite la Convention de la prudence avec laquelle elle surveille tous les traîtres, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.77

Mention de l'adresse de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.78

3. Renonciation de Carbon à la pension d’ex-chanoine de la cathédrale de Reims. Donp.78

Renvoi au comité des finances de l'adresse du conseil général du district de Reims qui envoie la renonciation du citoyen Carbon à sa pension d'ex chanoine de la métropole de Reims, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.78

4. Envoi de dons patriotiques par le district de Bar-sur-Aubep.78

Renvoi à une commission de l'état général des dons envoyés par le district de Bar-sur-Aube pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.78

État des dons du district de Bar-sur-Aube pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[État et compte]p.78

5. Envoi de dons patriotiques par la Société populaire de Thorame-Basse (Basses-Alpes)p.78

Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société populaire de Thorame-Basse (Basses-Alpes) qui demande que les biens des seigneurs soient vendus au profit des communes, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.78

6. Don de salpêtre par Durodier, directeur des postesp.78

Don patriotique du citoyen Durodier, directeur des postes, présent à la barre, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.78

7. Don anonyme de 50 livres transmis par la section des Amis de la Patriepp.78-79

Don patriotique anonyme de 50 livres envoyé par la section des Amis de la patrie (Paris), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]pp.78-79

8. Hommage à la Convention de l’ouvrage de Chantrelle : analyse des idées qui ont déterminé mon plan d’établissement de parcs de bestiauxp.79

Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Chantrelle d'un ouvrage titré Analyse des idées qui ont déterminé son plan d'établissement des parcs de bestiaux, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.79

9. Pétition de la fille du ci-devant marquis de Saint-Hurugep.79

Renvoi au comité de salut public de la pétition de la fille du marquis de Saint-Huruge qui demande à être exemptée de la loi contre les nobles, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.79

10. Demande de secours de la Société populaire de Dol après rupture des digues marinesp.79

Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire de Dol qui demande des secours pour réparer la digue, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.79

11. Don patriotique de 120 livres par Bouerbegon, citoyen de Genèvep.79

Don de Bouer Begon, citoyen de Genève, qui offre 120 livres pour les frais de la guerre, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.79

12. Don patriotique de 261 livres par la commune de Neuilly-sur-Marnep.79

Don de la commune de Neuilly qui offre 261 livres pour les frais de la guerre, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.79

13. Lecture des procès-verbaux des séances des 21 et 27 germinalp.79

Lecture et adoption des procès-verbaux des séances du 21 et 27 germinal, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.79

14. Pétition d’employés des douanes pour leur pensionp.80

Renvoi au comité de liquidation des pétitions envoyées par le ministre des contributions publiques relatifs à des pensions des anciens employés des douanes, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.80

15. Radiation d’un mot concernant la commune de Brioude sur le procès-verbal du 21 ventôsep.80

Décret statuant la radiation d’un mot concernant la commune de Brioude sur le procès-verbal du 21 ventôse, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.80

Charles Cochon de Lapparent

16. Pétition de Armand Frédéric Ernest Nogaret pour obtenir un certificat de résidencep.80

Décret, motivé par la motion de Treilhard sur la pétition du citoyen Nogaret, établissant son retour à la maison afin d'obtenir le certificat de résidence et renvoyant la pétition aux comités de sûreté générale et à la commission des émigrés, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.80

Jean-Baptiste Treilhard

17. Pétition de la citoyenne Mehégan pour être exceptée de la loi contre les noblesp.80

Renvoi au comité de salut public de la pétition de la citoyenne Mehégan, qui demande à être exemptée de la loi contre les nobles, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.80

18. Décret sur les militaires absents de leurs corps pour cause légitimepp.80-82

Rapport, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la pétition de différents militaires qui se plaignent d'avoir été remplacés dans leur corps respectifs, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Rapport]pp.80-81

Nicolas François Marie Enlart

Décret, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de la guerre, sur les militaires absents de leurs corps pour cause légitime, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]pp.81-82

Nicolas François Marie Enlart

18 bis. Proposition additive sur le même sujet rejetéep.82

Décret de passage à l'ordre du jour su la motion de Thuriot qui avait avancé une proposition additive sur les militaires absents de leurs corps pour cause légitime, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.82

Jacques Alexis ThuriotLouis Joseph Charlier

19. Décret de récompense au citoyen Pierre Curé (Paris, Section du Mont-Blanc)p.82

Décret, présenté par le comité des secours publics, accordant au citoyen Curé, section de Mont-Blanc (Paris), une somme de 150 livres à titre de secours et de récompense, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.82

Albert Sallengros

20. Décret d’indemnité pour la commune de Guerbaville (Seine-Maritime)pp.82-83

Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant l’indemnité pour la commune de Guerbaville (Seine-Maritime), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]pp.82-83

21. Décret d’indemnité pour le citoyen Ant. Bertrand (Villefort, Gard) blessé à Thouars dans l’armée de l’Ouestp.83

Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant au citoyen Ant. Bertrand (Villefort, Gard), blessé à Thouars dans l’armée de l’Ouest, une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.83

Albert Sallengros

22. Dons patriotiques par la Société populaire de Rueil (Seine-et-Oise) et le comité de surveillance du district de Montmarault (linges et effets)p.83

Lecture des adresses de la commune et la société populaire de Rueil (Seine-et-Oise) et celle du comité révolutionnaire du district de Montmarault (Allier), qui envoient les détails des dons à la patrie, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.83

Adresse de la commune et de la société populaire de Rueil (Seine-et-Oise), qui envoie l'état des dons à la patrie, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83

État des dons à la patrie de la commune et de la société populaire de Rueil (Seine-et-Oise), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.83

État des dons à la patrie du comité révolutionnaire près du district de Montmarault (Allier), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.83

23. Monument de la commune de Miraumontpp.83-84

Adresse de la commune de Miraumont (Somme) qui envoie le procès-verbal constatant la construction d'un monument public en reconnaissance à la Convention et l'état des dons patriotiques, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.83-84

24. Société populaire d’Andelot (Haute-Marne) . Dévouement à la Conventionpp.84-85

Adresse de la société populaire d'Andelot (Haute-Marne), qui proteste de son dévouement à la représentation nationale et annonce l'extraction du salpêtre, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.84-85

25. Le comité de surveillance de Bordeaux mentionne l’opinion publique révolutionnaire qui se manifeste par des offrandes et des souscriptionsp.85

Adresse du comité de surveillance de Bordeaux qui témoigne du civisme de cette commune qui se manifeste par des offrandes et des souscriptions, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.85

26. Don de 120 1ivres 5 sous par le citoyen Simon de Seurre, département de la Côte d’Orp.86

Lettre du ministre des contributions publiques qui annonce le don du citoyen Simon, préposé à la perception du droit de marque sur les étoffes et toiles au bureau de Seurre, qui offre 120 livres 5 sols, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Discours et production des ministres]p.86

Martial Herman

Don du citoyen Simon, préposé à la perception du droit de marque sur les étoffes et toiles au bureau de Seurre, qui offre 120 livres 5 sols, annoncé par le département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.86

27. Etat des dons envoyés par : (a) le district de Marennes, (b) la Société populaire de Belle-Vue-les-Bains, (c) les maires de Vendenesse, (d) de Mauzé, (e) de Saint-Chély, (f) la commune et le juge de paix de Saint-Jean-du-Bruelpp.86-89

Lecture de diverses adresses qui annoncent des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Déroulement des séances]p.86

Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Marennes (Charente-Maritime) qui annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.86

État des dons patriotiques envoyés par les administrateurs et l'agent national du district de Marennes (Charente-Maritime), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[État et compte]pp.87-88

Adresse de la société populaire de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire) qui annonce avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.88

Adresse du maire de Vendenesse (Côte-d'Or) qui annonce l'envoi des dépouilles des églises, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.88

Adresse de la société populaire de Mauzé (Deux-Sèvres) qui annonce des dons pour les troupes, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.88

Adresse de la société populaire de Saint-Chély qui annonce l'envoi des produits des dépouilles des églises, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.88

Adresse de la municipalité et du juge de paix de Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron) qui annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.89

28. District de Thouars. Don patriotiquep.89

Dons patriotiques du district de Thouars (Deux-Sèvres) provenant des églises et des maisons d'émigrés, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.89

29. La Société populaire de Poitiers propose de faire payer aux détenus les frais de leur transfert d’un département dans un autrep.89

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire de Poitiers qui demande de décréter que les détenus d'un département seront transférés dans un autre département, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.89

30. La commune du Vigan convertit son église en temple de la Raisonpp.89-90

Adresse de la commune de Vigan (Gard) qui annonce qu'elle a converti son église en temple de la Raison, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.89-90

31. Les biens des émigrés du district de Monflanquin (Lot-et-Garonne) se vendent au double de leur estimationp.90

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Monflanquin (Lot-et-Garonne), lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.90

32. Relation de la fête de la Raison à Marseillepp.90-91

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près le district de Marseille qui envoie la relation de la fête civique célébrée en cette commune dans le temple de la Raison, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.90

Adresse de l'agent national près le district de Marseille qui envoie la relation de la fête civique célébrée en cette commune dans le temple de la Raison, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.90-91

33. Les communes suivantes demandent leur changement de nom : (a) Saint-Felix-de-Pallières, (b) Villecomtal, (c) Saint-Jean-du-Bruel, (d) St-Omerp.91

Renvoi au comité de division de diverses adresses de communes qui demandent à changer leurs noms, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.91

34. La commune de Pontevès (Var) propose des félicitations aux représentants en mission Barras et Fréronp.91

Adresse du conseil général de la commune de Pontevès, district de Barjols, qui fait l'éloge des représentants Barras et Fréron, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.91

35. Décret de la Convention pour faire traduire celui qui concerne les pensions des Suissesp.91

Décret fixant la traduction dans toutes les langues du décret concernant les pensions des Suisses, ainsi que le rapport qui l'a précédé, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.91

36. La commune de Rueil (Seine-et-Oise) offre une somme d’argentp.92

Don de la commune de Rueil (Seine-et-Oise) d'une somme de 1262 livres en assignats et 60 livres en espèces, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.92

37. Décret établissant une fabrique de fusils au monastère de la Grande-Chartreusep.92

Décret, présenté par Delacroix (de la Marne) au nom du comité des domaines, établissant une fabrique de fusils au monastère de la Grande-Chartreuse, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]p.92

Charles Delacroix de Contaut

38. Compte-rendu de la situation militaire dans le Nord après la prise d’Arlonpp.92-94

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les mouvements des armées du Nord et de la Moselle après la prise d'Arlon, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Rapport]pp.92-94

Bertrand Barrère de VieuzacPierre Mathurin Gillet

39. Rétractation du député Javogues après les propos qu’il a tenus contre son collègue Couthonp.94

Rétractation du député Javogues après les propos qu’il a tenus contre son collègue Couthon, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Discussion]p.94

Claude JavoguesGeorges Auguste Couthon

40. Rapport de Billaud-Varenne sur la conduite de la guerre, et décret sur ce rapportpp.94-101

Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur la guerre et les moyens de la soutenir, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Rapport]pp.94-100

Jacques-Nicolas Billaud-Varenne

Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, déclarant que la Convention nationale fera triompher la République démocratique et punira sans pitié tous ses ennemis, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Décret]pp.100-101

Jacques-Nicolas Billaud-Varenne

41. La Société populaire de la Section de Brutus annonce qu’elle cesse ses assembléespp.101-103

Discours de la députation de la section de Brutus (Paris) qui donne la liste de ses membres et annonce sa dissolution, et réponse du Président, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.101-103

Levée de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.103

Jean-Pascal Charles de PeyssardAlbert RuelleAndré AmarJacques François Charles MonnotAugustin Jacques LeyrisCharles Albert PottierMarc-Antoine Baudot

42. Félicitations de la Société populaire de Tonneins-la-Montagnepp.103-104

Adresse de la société populaire de Tonneins-la-Montagne (Lot-et-Garonne) qui félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste, en annexe de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.103-104

43. Don d’un citoyen de Gençayp.104

Don d'un citoyen de Gençay (Vienne) qui envoie tout ce qu'il possède en numéraire, en annexe de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.104

44. Comité révolutionnaire de Villefort (Lozère)p.104

Adresse du comité révolutionnaire de Villefort (Lozère) qui félicite la Convention d'avoir encore une fois sauvé la patrie de la conspiration, en annexe de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.104

Visualiseur Mirador

75 sur 613 • Page 75

Infos

Référence bibliographique

Séance du 1er floréal an II (20 avril 1794 ). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 75-104.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

104

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:19