Table des matières
Prise du fauteuil par M. de Beauharnais, nouveau président, lors de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.66
Prise du fauteuil par M. de Beauharnais, nouveau président, lors de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.66
Motion demandant la mention au procès-verbal du discours d'une députation des sous-officiers du 5e régiment des chasseurs à cheval, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.67
Motion demandant la mention au procès-verbal du discours d'une députation des sous-officiers du 5e régiment des chasseurs à cheval, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.67
Mention au procès-verbal de l'extrait du procès-verbal de la fédération faite à Evreux le 14 juillet 1791 et des séances de l’assemblée fédérative qui l’ont précédée et suivie, lors de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.68
Mention au procès-verbal de l'extrait du procès-verbal de la fédération faite à Evreux le 14 juillet 1791 et des séances de l’assemblée fédérative qui l’ont précédée et suivie, lors de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.68
Décret général sur les employés des fermes, régies et administrations supprimées, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.68-69
Décret général sur les employés des fermes, régies et administrations supprimées, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.68-69
Décret sur l’évaluation de la valeur locative des édifices servant au logement des corps administratifs, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.69-70
Décret sur l’évaluation de la valeur locative des édifices servant au logement des corps administratifs, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.69-70
Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.70-71
Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.70-71
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Discussion]pp.71-73
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Discussion]pp.71-73
Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]p.73
Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]p.73
Rapport de M. Chasset, au nom des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, sur l'état de ces départements, lors de la séance du 31 juillet 1791[Rapport]pp.73-78
Rapport de M. Chasset, au nom des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, sur l'état de ces départements, lors de la séance du 31 juillet 1791[Rapport]pp.73-78
Premier projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif au 50e régiment d'infanterie, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]p.77
Premier projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif au 50e régiment d'infanterie, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]p.77
Deuxième projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]pp.77-78
Deuxième projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]pp.77-78
Décret portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.78-80
Décret portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 31 juillet 1791[Décret]pp.78-80
Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.80
Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.80
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791[Lettre]p.80
Lettre de M. Leclerc, curé de Dambron (Eure-et-Loir), sur les aides qu'il fournit aux militaires, lors de la séance du 31 juillet 1791[Lettre]p.80
Projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]p.80
Projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791[Projet de décret]p.80
Deux motions sur le projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.80-81
Deux motions sur le projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.80-81
Levée de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.81
Levée de la séance du 31 juillet 1791[Déroulement des séances]p.81
Infos
Référence bibliographique
31 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 66-81.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
66
Dernière page
81
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
