Séance du 16 prairial an II (4 juin 1794 )

Table des matières

1. Société des Amis de la Constitution de Caussens. Félicite la Conventionp.290

Ouverture de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.290

Adresse de la société des amis de la Constitution de Caussens, invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.290

2. Société populaire d’Ormont. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Salpêtre. Don du citoyen Phulpinp.290

Adresse de la société populaire d’Ormont, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.290

Don du citoyen Phaldin et fabrication de salpêtre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.290

Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la société populaire d’Ormont, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.290

3. Société populaire de Reims. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalpp.290-291

Adresse de la société populaire de Reims, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.290-291

4. Département de la Moselle. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.291

Adresse du département de la Moselle, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.291

5. Comité révolutionnaire de Lucq. Dons. Demande l’organisation de fêtes décadairespp.291-292

Dons du comité révolutionnaire de Lucq, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.291

Adresse du comité révolutionnaire de Lucq, qui demande l’organisation de fêtes décadaires, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.291-292

6. Département de la Meurthe. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.292

Adresse du département de la Meurthe, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.292

7. Agent national et district de Nancy. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.293

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national et du district de Nancy, qui félicitent la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.293

Adresse de l'agent national et du district de Nancy, qui félicitent la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293

8. Commune de Nancy. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalpp.293-294

Adresse de la commune de Nancy, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.293-294

9. Commune de Laval. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.294

Adresse de la commune de Laval, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.294

10. Commune de Cognac. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalpp.294-295

Adresse de la commune de Cognac, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.294-295

11. Société populaire de Saint-Yriex-la-Montagne. Se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentatp.295

Adresse de la société populaire de Saint-Yriex-la-Montagne, qui se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentat, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295

12. Société populaire de Cognac. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.295

Adresse de la société populaire de Cognac, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295

13. Comité révolutionnaire de Givet. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.295-296

Adresse du comité révolutionnaire de Givet, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.295-296

14. Société populaire de l’Isle-Jourdain. Félicite la Convention de la découverte de la conspiration. Envoi d’argenterie et de deux cavaliersp.296

Dons de cavaliers et d'argenterie de la société populaire de l’Isle-Jourdain, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.296

Adresse de la société populaire de l’Isle-Jourdain, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.296

15. Société populaire de Port-Brieux. Félicite la Conventionp.297

Adresse de la société populaire de Port-Brieux, qui félicite la Convention, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.297

16. Société populaire de Léger de Bourdeny. Félicite la Convention. Demande la proscription du numérairep.297

Adresse de la société populaire de Léger de Bourdeny, qui félicite la Convention et demande la proscription du numéraire, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.297

17. Société populaire de Volvic. Félicite la Conventionpp.297-298

Adresse de la société populaire de Volvic, qui félicite la Convention, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.297-298

18. Comité révolutionnaire de Lisieux. Félicite la Convention. Dons. Salpêtrep.298

Dons du comité révolutionnaire de Lisieux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.298

Adresse du comité révolutionnaire de Lisieux, qui félicite la Convention et annonce la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.298

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du comité révolutionnaire de Lisieux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.298

19. Société populaire d’Unité-sur-Reyssouse. Monument à la gloire de la Convention. Célébration des fêtes décadaires. Envoi des cloches. Assèchement et mise en valeur des étangs. Fabrication de salpêtre. Donsp.298

Adresse de la société populaire d’Unité-sur-Reyssouse, annonçant la célébration des fêtes décadaires, l'envoi de cloches et un monument à la gloire de la Convention, ainsi que la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.298

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Unité-sur-Reyssouse, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.298

20. Département du Gers. Donsp.298

Dons du département du Gers, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.298

21. Commune de Monistrol. Envoi d’argenterie. Donspp.298-299

Dons et envoi d'argenterie de la commune de Monistrol, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.298

Adresse de la commune de Monistrol, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.298-299

22. Commune de Rozet-le-Ménil. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréal. Salpêtre. Se plaint que le département refuse de lui rendre une clochepp.299-300

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Rozet-le-Ménil, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.299

Adresse de la commune de Rozet-le-Ménil, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, annonce la fabrication de salpêtre et se plaint que le département refuse de lui rendre une cloche, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.299-300

23. Société populaire de Riez. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréalp.300

Adresse de la société populaire de Riez, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.300

24. Agent national de Bellac. Vente de bien d’émigréspp.300-301

Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Bellac annonçant la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.300-301

25. Société populaire de Montauban. Applaudit au décret du 18 floréalp.301

Adresse de la société populaire de Montauban, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301

26. Département de la Moselle. Applaudit au décret du 18 floréalp.301

27. Commune de Noireau. Félicite la Convention de ses décrets et de la découverte de la conspirationpp.301-302

Adresse de la commune de Noireau, qui félicite la Convention de ses décrets et de la découverte de la conspiration, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.301-302

28. Société populaire de Carnac. Félicite la Conventionp.302

Adresse de la société populaire de Carnac, qui félicite la Convention, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.302

29. Société populaire de Villefranche. Félicite la Conventionp.302

Adresse de la société populaire de Villefranche, qui félicite la Convention, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.302

30. Bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentantspp.302-303

Adresse du bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.302-303

31. District de Vézelize. Vente de biens nationauxp.303

Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Vezelise annonçant la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.303

32. Commune de Laigle. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.303-304

Adresse de la commune de Laigle, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.303-304

33. Officiers municipaux de la Meuse. S’indignent de l’attentat contre les représentants, félicitent la Convention sur le décret du 18 floréalp.304

Adresse des officiers municipaux de la Meuse, qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.304

34. Les juges et commissaire nationaux du tribunal de Doullens. S’indignent de l’attentat contre les représentantsp.304

Adresse des juges et commissaire nationaux du tribunal de Doullens, qui s'indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.304

35. Société populaire de Juilly. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.304-305

Adresse de la société populaire de Juilly, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.304-305

36. Société populaire de Doullens. S’indigne de l’attentat contre Robespierrep.305

Adresse de la société populaire de Doulens, qui s'indigne de l’attentat contre Robespierre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.305

37. District de Beauvais. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.305-306

Adresse du district de Beauvais, qui s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.305-306

38. District d’Andelys. Se réjouit que Collot d’Herbois ait échappé à l’attentat. Reconnaissance à Geffroyp.306

Adresse du district d’Andelys, qui se réjouit que Collot d’Herbois ait échappé à l’attentat, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.306

39. Société populaire de Toul. Félicite la Convention de ses décretsp.306

Adresse de la société populaire de Toul, qui félicite la Convention de ses décrets, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.306

40. District et agent national de Compiègne. S’indignent de l’attentat contre les représentants ; assurent la Convention de leur dévouementpp.306-307

Adresse du district et de l'agent national de Compiègne, qui s’indignent de l’attentat contre les représentants et assurent la Convention de leur dévouement, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.306-307

41. District de Toul. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentatp.307

Adresse du district de Toul, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentat, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.307

42. Commune de Thiais. Applaudit au courage de Geffroy, jure de l’imiterpp.307-308

Adresse de la commune de Thiais, qui applaudit au courage de Geffroy, et jure de l’imiter, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.307-308

43. Commune de Chartres. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.308

Adresse de la commune de Chartres, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.308

44. Société populaire et commune de Nogent-Roule-Bois. Se félicitent de ce que les représentants ont échappé à l’attentatp.308

Adresse de la société populaire et de la commune de Nogent-Roule-Bois, qui se félicitent de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.308

45. Commune de Nevers. Se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentatpp.308-309

Adresse de la commune de Nevers, qui se félicite de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.308-309

46. District de Limoges. Vente de biens d’émigrésp.309

Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national de Limoges concernant la vente de biens nationaux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.309

47. District de Grasse. Vente de biens d’émigrésp.309

Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'administration du district de Grasse concernant la vente de biens nationaux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.309

48. District de Quingey. Vente de biens d’émigrésp.309

Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national de Quingey concernant la vente de biens nationaux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.309

49. Commune de Montereau-Faut-Yonne. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.309

Adresse de la commune de Montereau-Faut-Yonne, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.309

50. Société populaire de Montfaucon. S’indigne des calomnies répandues contre le représentant Solon Reynaud et demande son retourp.309

Adresse de la société populaire de Montfaucon, qui s’indigne des calomnies répandues contre le représentant Solon Reynaud et demande son retour, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.309

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Montfaucon, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.309

51. Société populaire d’Indre-Loire. Éloge du représentant Michaud. Demande que sa mission soit prolongéep.309

Adresse de la société populaire d’Indre-Loire, qui fait l'éloge du représentant Michaud et demande que sa mission soit prolongée, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.309

Renvoi de l'adresse de la société populaire d’Indre-Loire, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.309

52. Comité révolutionnaire de Quimper. Informe la Convention que la proclamation du représentant Lecarpentier a eu un effet salutaire sur les prêtrespp.309-310

Adresse du comité révolutionnaire de Quimper, qui informe la Convention que la proclamation du représentant Lecarpentier a eu un effet salutaire sur les prêtres, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.309-310

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de Quimper, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.310

53. Société populaire de Plombières. Éloge du représentant Bernard, souhaite son retourp.310

Adresse de la société populaire de Plombières, qui fait l'éloge du représentant Bernard et souhaite son retour, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.310

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Plombières, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.310

54. District de Lacaune. Vient de découvrir une mine de plomb. Attend la décision de la Convention pour travailler à l’extraction du mineraip.310

Adresse du district de Lacaune, qui vient de découvrir une mine de plomb, et attend la décision de la Convention pour travailler à l’extraction du minerai, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.310

Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse du district de Lacaune, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.310

55. Société populaire de Montfaucon. A découvert une conspiration qu’elle a étoufféep.310

Adresse de la société populaire de Montfaucon, qui a découvert une conspiration qu’elle a étouffée, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.310

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Montfaucon, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.310

56. Société populaire de Jouvence. Trait de civisme du citoyen Trédorp.310

Adresse de la société populaire de Jouvence, qui décrit le trait de civisme du citoyen Trédor, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.310

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Jouvence, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.310

57. Agent national de Saint-Paul de Courtonne. Rappelle l’état des volontaires fournispp.310-311

Adresse de l'agent national de Saint-Paul de Courtonne, qui rappelle l’état des volontaires fournis, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.310-311

Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de l'agent national de Saint-Paul de Courtonne, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.311

58. Commune de Chalon-sur-Saône. Salpêtrep.311

Discours de la commune de Chalon-sur-Saône, offrant cent quintaux de salpêtre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.311

59. Deux cavaliers jacobins demandent à la Convention de connaître leur destinationp.311

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre de la proposition de deux cavaliers jacobins, qui demandent à la Convention de connaître leur destination, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.311

60. Adoption du procès-verbal de la séance du 6 prairialp.311

Adoption du procès-verbal du 6 prairial, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.311

61. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.311

Bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.311

62. Société populaire de Donzy. Félicite la Conventionpp.311-312

Dons de la société populaire de Donzy, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.311

Adresse de la société populaire de Donzy, qui félicite la Convention, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.311-312

63. District de Chalon-sur-Saône. Salpêtre, dons, vente de biens d’émigréspp.312-313

Dons de salpêtre et d'argenterie du district de Chalon-sur-Saone, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.312

Adresse du district de Chalon-sur-Saone annonçant la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.312-313

64. Département de la Vienne. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.313

Adresse du département de la Vienne, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.313

65. Société populaire, commune et comité révolutionnaire de Vendeuvre. S’indignent de l’attentat contre les représentants. Donspp.313-314

Dons des société populaire, commune et comité révolutionnaire de Vendeuvre, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.313-314

Adresse des société populaire, commune et comité révolutionnaire de Vendeuvre, qui s’indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.314

66. Tribunal criminel de la Vienne. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.314

Adresse du tribunal criminel de la Vienne, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.314

67. District de Casteljaloux. Félicite la Convention de ses décretspp.314-315

Adresse du district de Casteljaloux, qui félicite la Convention de ses décrets, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.314-315

68. Société des Jeunes Français. Invite la Convention à assister à une fêtep.315

Adresse de la société des Jeunes Français, qui invite la Convention à assister à une fête, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.315

Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.315

69. Comité révolutionnaire de Bourgueil. Félicite la Convention du décret du 18 floréal, s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.315

Adresse du comité révolutionnaire de Bourgeuil, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.315

70. Commissaires de la trésorerie nationale. Etat des dépenses et recettes du 15 prairialp.315

Transmission par les commissaires de la trésorerie nationale de l'état des dépenses et recettes du 15 prairial, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.315

71. Commune de Paris. Etat des détenus au 15 prairialpp.315-316

Etat des détenus de la commune de Paris au 15 prairial, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[État et compte]pp.315-316

72. Société révolutionnaire des Amis de la Montagne de Conches. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.316

Adresse de la société révolutionnaire des Amis de la Montagne de Conches, qui s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.316

73. Comité révolutionnaire de Rodez. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.316

Adresse du comité révolutionnaire de Rodez, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.316

74. Commune de Rodez. Félicite la Convention de ses décretspp.316-317

Adresse de la commune de Rodez, qui félicite la Convention de ses décrets, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.316-317

75. Décret d’ordre du jour sur les poursuites entamées par le citoyen Lanusse, contre le citoyen Lordon. (Rapporteur : Pons (de Verdun) )p.317

Rapport du représentant Pons de Verdun sur les poursuites commencées par le citoyen Lanusse contre le citoyen Lordon, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Rapport]p.317

Philippe Laurent Pons de Verdun

Décret d'ordre du jour sur les poursuites commencées par le citoyen Lanusse contre le citoyen Lordon, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Décret]p.317

76. Non lieu à délibérer sur la pétition des citoyens Bondenis et autres, tendant à obtenir la nullité d’un jugement civil rendu contre eux par le tribunal du district de Mantes. (Rapporteur : idem)p.317

Non lieu à délibérer sur la pétition des citoyens Bondenis et autres, tendant à obtenir la nullité d’un jugement civil rendu contre eux par le tribunal du district de Mantes, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Décret]p.317

Philippe Laurent Pons de Verdun

77. Décret annulant les décrets concernant les citoyens Labbé et Levasseur et les renvoyant au tribunal révolutionnaire pour être jugés de nouveau. (Rapporteur : idem)pp.317-318

Décret annulant les décrets concernant les citoyens Labbé et Levasseur et les renvoyant au tribunal révolutionnaire pour être jugés de nouveau, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Décret]pp.317-318

Philippe Laurent Pons de Verdun

78. Décret ordonnant la remise à la trésorerie nationale des sommes d’argent trouvées chez Grand Clos, armateur à Port-Malo, mis en état d’arrestation et en fuite. (Rapporteur : Ruhl)p.318

Rapport du représentant Rhul concernant la remise à la trésorerie nationale des sommes d’argent trouvées chez Grand Clos, armateur à Port-Malo, mis en état d’arrestation et en fuite, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Rapport]p.318

Philipp Jakob Rühl

Décret ordonnant la remise à la trésorerie nationale des sommes d’argent trouvées chez Grand Clos, armateur à Port-Malo, mis en état d’arrestation et en fuite, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Décret]p.318

Philipp Jakob Rühl

79. Décret sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française. (Rapporteur : Grégoire)pp.318-327

Rapport du représentant Grégoire sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Rapport]pp.318-326

Henri Jean-Baptiste Grégoire

Décret sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Décret]p.326

Adresse aux Français sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.326-327

Impression en envoi aux autorités constituées du rapport et de l'adresse aux Français sur la nécessité d’établir l’uniformité de la langue française, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.327

80. Etat des dons (suite) : (a) Officiers municipaux de Réunion ; (b) district de Savenay ; (c) Commune d’Oléron ; (d) citoyen Desfaures de Foixp.328

Dons des officiers municipaux de Réunion, du district de Savenay, de la commune d’Oléron et du citoyen Desfaures de Foix, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.328

Levée de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Déroulement des séances]p.328

Jean-Baptiste CarrierAndré Antoine Bernard de SaintesPierre PaganelGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrJacques IsoréMarie Pierre Adrien Francastel

81. Citoyen Lejeune, officier 1er bataillon de l’Ardèche. Trait de courage du citoyen Eymardp.328

Adresse du citoyen Lejeune, officier 1er bataillon de l’Ardèche, relatant le trait de courage du citoyen Eymard, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.328

Renvoi au comité d'instruction de l'adresse du citoyen Lejeune, officier 1er bataillon de l’Ardèche, relatant le trait de courage du citoyen Eymard, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.328

82. Société populaire de Mauriac. Envoi d’argenteriep.328

Envoi d'argenterie par la société populaire de Mauriac, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.328

83. Agent national de Bellac. Vente de biens d’émigrésp.328

Adresse de l'agent national de Bellac, concernant la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.328

84. Un citoyen réclame la liberté du citoyen Bollier, négociant belgep.328

Pétition d'un citoyen réclamant la liberté du citoyen Bollier, négociant belge, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.328

Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'un citoyen réclamant la liberté du citoyen Bollier, négociant belge, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.328

85. Commune de Toul. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.328-329

Adresse de la commune de Toul, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.328-329

86. Commissaires de la trésorerie nationale. Fonds en caisse au 12 prairialp.329

Note des commissaires de la trésorerie nationale sur les fonds en caisse au 12 prairial, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[État et compte]p.329

87. Société populaire du département de la Nièvre. Découverte d’un projet de restauration de Louis XVIIp.329

Renvoi au comité de sureté générale d'une lettre de la société populaire du département de la Nièvre, qui a découvert un projet de restauration de Louis XVII, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.329

88. District de Coutances. Envoi d’argenteriep.329

Envoi d'argenterie par le district de Coutances, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.329

89. District d’Evreux. Envoi d’argenteriep.329

Envoi d'argenterie par le district d'Evreux, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.329

90. Société populaire d’Uzerches. Donsp.329

Dons de la société populaire d’Uzerches, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.329

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Référence bibliographique

Séance du 16 prairial an II (4 juin 1794 ). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 290-329.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

290

Dernière page

329

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

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Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21