Table des matières
Ouverture de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.568
Ouverture de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.568
Adresse de l'agent national près le district de Compiègne relative à la célébration d'une fête en réjouissance des victoires de la République, et le mariage d'une citoyenne pauvre avec un défenseur de la patrie, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571
Adresse de l'agent national près le district de Compiègne relative à la célébration d'une fête en réjouissance des victoires de la République, et le mariage d'une citoyenne pauvre avec un défenseur de la patrie, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571
Adresse du procureur syndic du département du Mont-Blanc qui félicite la Convention sur son décret de 14 frimaire, et fait le serment de sacrifier tout ce qui lui reste de vie pour le triomphe de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.573
Adresse du procureur syndic du département du Mont-Blanc qui félicite la Convention sur son décret de 14 frimaire, et fait le serment de sacrifier tout ce qui lui reste de vie pour le triomphe de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.573
Don par le citoyen Guillier, juge au tribunal du district de Pont-Libre (Finistère) d'un fusil de calibre avec la baïonnette, d'une chemise et de 4 paires de souliers, ainsi que de ses lettres d'avocat et d'un brevet d'officier garde-côte, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.573
Don par le citoyen Guillier, juge au tribunal du district de Pont-Libre (Finistère) d'un fusil de calibre avec la baïonnette, d'une chemise et de 4 paires de souliers, ainsi que de ses lettres d'avocat et d'un brevet d'officier garde-côte, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.573
Lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées de la Moselle et du Rhin, relative aux succès de ces armées, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.575
Lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près les armées de la Moselle et du Rhin, relative aux succès de ces armées, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.575
Lettre des représentants Baudot et Lacoste, en mission près des armées de la Moselle et du Rhin, relative à la prise de Landau, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.575-576
Lettre des représentants Baudot et Lacoste, en mission près des armées de la Moselle et du Rhin, relative à la prise de Landau, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.575-576
Lettre du représentant Gouly, en mission dans le département de l'Ain, demandant à la Convention d'approuver un arrêté qu'il a pris, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.579
Lettre du représentant Gouly, en mission dans le département de l'Ain, demandant à la Convention d'approuver un arrêté qu'il a pris, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.579
Lettre du maire et des officiers municipaux de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) qui écrivent au nom des pénitents blanc de cette commune pour annoncer des dons en argenterie de leur chapelle, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.584-585
Lettre du maire et des officiers municipaux de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) qui écrivent au nom des pénitents blanc de cette commune pour annoncer des dons en argenterie de leur chapelle, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.584-585
Décret, proposé par Dubois-Crancé, accordant à la citoyenne Garanger, veuve Philipot, la somme de 1.598 livres pour compléter l'indemnité due par la Convention, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.585
Décret, proposé par Dubois-Crancé, accordant à la citoyenne Garanger, veuve Philipot, la somme de 1.598 livres pour compléter l'indemnité due par la Convention, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.585
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, mettant à sa disposition une somme de 22.000 livres, pour payer les citoyens qui, sous les ordres de Maillard, ont été placés comme observateurs à Paris, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.585
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, mettant à sa disposition une somme de 22.000 livres, pour payer les citoyens qui, sous les ordres de Maillard, ont été placés comme observateurs à Paris, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.585
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition des citoyens qui ont servi la patrie dans le mois d'août dernier, pour surveiller les suspects, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Rapport]pp.585-586
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition des citoyens qui ont servi la patrie dans le mois d'août dernier, pour surveiller les suspects, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Rapport]pp.585-586
Décret, présenté par Léonard Bourdon au nom du comité d'instruction publique, ordonnant l'envoi et la lecture publique du Recueil des actions héroïques et civiques des républicains français, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.586
Décret, présenté par Léonard Bourdon au nom du comité d'instruction publique, ordonnant l'envoi et la lecture publique du Recueil des actions héroïques et civiques des républicains français, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.586
Décret, sur motion de Monnel, ordonnant la mise sur-le-champ en liberté de la femme du citoyen Villers, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.587
Décret, sur motion de Monnel, ordonnant la mise sur-le-champ en liberté de la femme du citoyen Villers, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]p.587
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur diverses pétitions présentées par les héritiers de Thierry, mort à Venise dans le XVII siècle, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.587-588
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur diverses pétitions présentées par les héritiers de Thierry, mort à Venise dans le XVII siècle, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.587-588
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.590-594
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.590-594
Reprise de la discussion sur l'exécution de la loi du 5 brumaire relative aux successions, présentée par Berlier de la Côte-d'Or, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.594
Reprise de la discussion sur l'exécution de la loi du 5 brumaire relative aux successions, présentée par Berlier de la Côte-d'Or, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.594
Levée de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794), et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.594
Levée de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794), et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.594
Passage à l'ordre du jour sur una motion de Fabre d'Églantine relative à un assignat déchiré endossé par Marat, en annexe de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.594
Passage à l'ordre du jour sur una motion de Fabre d'Églantine relative à un assignat déchiré endossé par Marat, en annexe de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.594
Lecture par Pellissier d'une lettre qui lui est adressée de Marseille dans laquelle est affirmé le soutien à la République, en annexe de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.594-595
Lecture par Pellissier d'une lettre qui lui est adressée de Marseille dans laquelle est affirmé le soutien à la République, en annexe de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.594-595
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 nivôse an II (Jeudi 2 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 568-595.
Langue
Français
Nombre de pages
28
Première page
568
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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