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Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.590-594
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)[Décret]pp.590-594
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 590-594.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
590
Dernière page
594
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
