Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laporte la somme de 200 livres, à titre de secours et renvoyant ce citoyen à l'Administration provisoire des Quinze-Vingts, lors de la séance du 13 nivôse an ii (2 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laporte la somme de 200 livres, à titre de secours et renvoyant ce citoyen à l'Administration provisoire des Quinze-Vingts, lors de la séance du 13 nivôse an ii (2 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 587.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
587
Dernière page
587
Typologie documentaire
Décret
Modifié le