Séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

Table des matières

1. District de Chatillon-sur-Seine. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.390

Ouverture de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Déroulement des séances]p.390

Adresse du district de Chatillon-sur-Seine, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.390

2. Société populaire d’Arnay-sur-Arroux. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.390

Adresse de la société populaire d’Arnay-sur-Arroux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.390

3. District et agent national de Rethel. Félicitent la Conventionp.391

Adresse du district et de l'agent national de Rethel, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.391

4. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 1793 (?)p.391

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 1793, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Déroulement des séances]p.391

5. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 prairialp.391

Adoption du procès-verbal de la séance du 14 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Déroulement des séances]p.391

6. Société populaire de Bourmont. Félicite la Convention. L’assure de son dévouementp.391

Adresse de la société populaire de Bourmont, qui félicite la Convention et l’assure de son dévouement, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.391

7. District de Quimperlé. Demande une fête à la Reconnaissancep.391

Adresse du district de Quimperlé, qui demande une fête à la Reconnaissance, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.391

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du district de Quimperlé qui demande une fête à la Reconnaissance, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.391

8. Société populaire de Dole. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.392

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.392

Adresse de la société populaire de Dole, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.392

9. Société populaire de Cressy. Félicite la Convention de ses travaux et de l’anéantissement de la conspirationp.392

Adresse de la société populaire de Cressy, qui félicite la Convention de ses travaux et de l’anéantissement de la conspiration, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.392

10. Société populaire de Plessis-Belleville. Félicite la Convention. Demande des détails pour la fête du 20 prairialp.393

Adresse de la société populaire de Plessis-Belleville, qui félicite la Convention et demande des détails pour la fête du 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393

11. Tribunal du district de Corbeil. Félicite la Conventionp.393

Adresse du tribunal du district de Corbeil, qui félicite la Convention, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393

12. Société populaire d’Oizans. Félicite la Conventionpp.393-394

Adresse de la société populaire d’Oizans, qui félicite la Convention, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.393-394

13. Département de l’Yonne. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatp.394

Adresse du département de l’Yonne, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.394

14. Société populaire de Sévigny-Waleppe. Assure la Convention de son dévouementpp.394-395

Adresse de la société populaire de Sévigny-Waleppe, qui assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.394-395

15. Société populaire des Montagnes du district de Riom. Félicite la Conventionp.395

Adresse de la société populaire des Montagnes du district de Riom, qui félicite la Convention, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.395

16. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.395

Lecture du bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Déroulement des séances]p.395

17. Société populaire de Lassalle. Éloge du représentant Borie, demande à le garderpp.395-396

Adresse de la société populaire de Lassalle, qui fait l'éloge du représentant Borie, et demande à le garder, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.395-396

18. Société populaire de Langlade. Félicite la Convention d’avoir déjoué la conspirationp.396

Adresse de la société populaire de Langlade, qui félicite la Convention d’avoir déjoué la conspiration, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396

19. Société populaire de Fourques. Éloge du représentant Borie. Demande à le garderpp.396-397

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Fourques qui fait l'éloge du représentant Borie et qui demande à le garder, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.396

Adresse de la société populaire de Fourques, qui fait l'éloge du représentant Borie et demande à le garder, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.396-397

20. Société populaire de Wassy. A placé les bustes de Marat, Lepeletier et Châlier dans la salle des séances. Organise les commissaires populaires. Demande la déportation des femmes d’émigrésp.397

Adresse de la société populaire de Wassy, qui annonce qu'elle a placé les bustes de Marat, Lepeletier et Châlier dans la salle des séances, qu'elle organise les commissaires populaires et qu'elle demande la déportation des femmes d’émigrés, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397

21. Section du Faubourg du Nord. Annonce la dissolution de la Société populaire. A armé un cavalier. Extraction de salpêtre. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.397-398

Adresse de la section du Faubourg du Nord, qui annonce la dissolution de la Société populaire, l'armement d'un cavalier, l'extraction de salpêtre et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Discours et production des ministres]pp.397-398

22. Société populaire de Bailleul. A armé un cavalierp.398

Adresse de la société populaire de Bailleul, qui annonce qu'elle a armé un cavalier, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.398

23. Société populaire de Libremont. Fête à l’occasion du départ de 2 cavalierspp.398-399

Adresse de la société populaire de Libremont, qui a organisé une fête à l’occasion du départ de 2 cavaliers, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-399

24. Société populaire de Soissons. Envoi de salpêtrep.399

Adresse de la société populaire de Soissons, qui annonce l'envoi de salpêtre, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.399

25. Un citoyen anonyme. Donp.399

Don patriotique d'un citoyen anonyme, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.399

Renvoi aux comités de liquidation et des secours publics du don patriotique d'un citoyen anonyme, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.399

26. Citoyen Franc, notaire à Ferrière, et son fils. Donp.399

Don patriotique du citoyen Franc, notaire à Ferrière, et de son fils, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.399

27. Commune de Saint-Georges-de-Mons. Culte de la Raison. Demande à s’appeler Mont-le-Librep.399

Adresse de la commune de Saint-Georges-de-Mons, qui annonce son passage au culte de la Raison et demande à s’appeler Mont-le-Libre, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.399

Renvoi aux comités d’instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Georges-de-Mons qui annonce son passage au culte de la Raison et qui demande à s’appeler Mont-le-Libre, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.399

28. Commune de Saint-Bonnet. Culte de la Raison. Demande à s’appeler Mont-Bonnetpp.399-400

Adresse de la commune de Saint-Bonnet, qui reconnait le culte de la Raison et demande à s’appeler Mont-Bonnet, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.399-400

Renvoi aux comités d’instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Bonnet qui reconnait le culte de la Raison et qui demande à s’appeler Mont-Bonnet, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.400

29. District de Montluçon. Envoi d’argenteriep.400

Le district de Montluçon annonce l'envoi d’argenterie, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.400

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du district de Montluçon qui annonce l'envoi d’argenterie, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.400

30. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal. d’exécution du jugement rendu par le tribunal criminel des Armées maritimes contre L. Boccaron, condamné à mortp.400

Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui envoie copie du procès-verbal. d’exécution du jugement rendu contre L. Boccaron, condamné à mort, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.400

31. Commune d’Ober-Schlettenbach. Demande à être réunie à la Républiquep.400

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la commune d’Ober-Schlettenbach qui demande à être réunie à la République, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.400

Adresse de la commune d’Ober-Schlettenbach, qui demande à être réunie à la République, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.400

32. Général Beaufort. Don des compagnies de canonniers de Seine-Inférieurep.400

Le général Beaufort annonce un don patriotique des compagnies de canonniers de Seine-Inférieure, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.400

Renvoi au comité des secours publics de l'annonce du général Beaufort d'un don patriotique des compagnies de canonniers de Seine-Inférieure, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.400

33. District de Lisieux. Envoi d’argenterie et autres objets ayant appartenu au ci-devant évêque, émigrép.401

Le district de Lisieux annonce l'envoi d’argenterie et autres objets ayant appartenu au ci-devant évêque, émigré, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.401

34. Comité révolutionnaire du Havre-Marat. Se plaint que ses adresses de félicitation à la Convention ne lui sont pas connues. Rappelle qu’il a voté des remerciements pour le décret du 18 floréal et envoyé des donspp.401-402

Adresse du comité révolutionnaire du Havre-Marat, qui se plaint que ses adresses de félicitation à la Convention ne lui sont pas connues, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.401-402

35. Société populaire de Lodève. Le citoyen Jean remet une décoration prise sur un rebelle de Vendéep.402

Adresse de la société populaire de Lodève, qui annonce que le citoyen Jean remet une décoration prise sur un rebelle de Vendée, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.402

Renvoi au comité de la guerre de l'adresse de la société populaire de Lodève qui annonce que le citoyen Jean remet une décoration prise sur un rebelle de Vendée, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.402

36. Société populaire de Martel. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.402

Adresse de la société populaire de Martel, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.402

37. Société populaire de Bourg-sur-Rhône. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.402-403

Adresse de la société populaire de Bourg-sur-Rhône, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.402-403

38. Société populaire et commune de Seine-la-Montagne. Félicitent la Convention. Fabrication de salpêtrep.403

Adresse de la société populaire et commune de Seine-la-Montagne, qui félicitent la Convention et annonce la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.403

39. Société populaire de Noireau. Inauguration des statues de Brutus, Marat, Lepeletier. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.403-404

Adresse de la société populaire de Noireau, qui annonce l'inauguration des statues de Brutus, Marat, Lepeletier et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.403-404

40. Commune de Dié-sur-Loire. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Envoi de salpêtre. Donp.404

Adresse de la commune de Dié-sur-Loire, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.404

La commune de Dié-sur-Loire annonce l'envoi de salpêtre et fait un don patriotique, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.404

41. Société populaire de Lille. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention de son décret du 18 floréalpp.404-405

Adresse de la société populaire de Lille, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention de son décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.404-405

42. Société populaire d’Aschères-le-Marché. Succès des frères Madré dans l’extraction du salpêtrep.405

Adresse de la société populaire d’Aschères-le-Marché, qui annonce le succès des frères Madré dans l’extraction du salpêtre, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.405

43. Citoyen Labarthe. Hommage de la 2e partie de la table des lois concernant la marine et les coloniespp.405-406

Le citoyen Labarthe rend hommage de la 2e partie de la table des lois concernant la marine et les colonies, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.405-406

Renvoi à la commission de l'hommage du citoyen Labarthe pour la 2e partie de la table des lois concernant la marine et les colonies, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.406

44. Commune d’Amiens. Hommage du discours pour le 20 prairialpp.406-409

Adresse de la commune d’Amiens, qui fait hommage du discours pour le 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.406-409

45. Citoyen Audenet, de la section du Panthéon Français. Présente à la Convention des grappes de raisins cueillies dans le département de Parispp.409-410

Le citoyen Audenet, de la section du Panthéon Français présente à la Convention des grappes de raisins cueillies dans le département de Paris, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.409-410

46. Société populaire d’Orbec. Félicite la Convention du décret du 18 floréal, s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.410

Adresse de la société populaire d’Orbec, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.410

47. Section du Panthéon Français. A armé un cavalierpp.410-411

La section du Panthéon Français annone qu'elle a armé un cavalier, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.410-411

48. Vérificateur général des assignats. Brûlements d’assignatsp.411

Adresse du vérificateur général des assignats, annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général des assignats qui annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.411

49. Société populaire de Commune-Affranchie. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.411

Adresse de la société populaire de Commune-Affranchie, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411

50. Département de l’Indre. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.411-412

Adresse du département de l’Indre, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.411-412

51. District de Charolles. Se réjouit que Robespierre et Collot d’Herbois aient échappé à l’attentatp.412

Adresse du district de Charolles, qui se réjouit que Robespierre et Collot d’Herbois aient échappé à l’attentat, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412

52. Société populaire de Longjumeau. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentatpp.412-413

Adresse de la société populaire de Longjumeau, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et se réjouit que les représentants aient échappé à l’attentat, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.412-413

53. Commune de Mailly. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.413

Adresse de la commune de Mailly, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.413

54. Société populaire de Fécamp. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.413-414

Adresse de la société populaire de Fécamp, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414

55. Commune de Vitré. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.414

Adresse de la commune de Vitré, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.414

56. Décret accordant un secours au citoyen Guichot, sergent au 67e régiment. (Rapporteur : Gossuin)p.414

Discours du citoyen Guichot, sergent au 67e régiment, demandant un secours, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.414

Décret accordant un secours au citoyen Guichot, sergent au 67e régiment. (Rapporteur : Gossuin), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.414

Constant Joseph Eugène Gossuin

57. Citoyenne Pelé, veuve Borne. Renonce au secours provisoire qui lui a été accordépp.414-415

Adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne, qui renonce au secours provisoire qui lui a été accordé, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415

Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secours provisoire qui lui a été accordé, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.415

58. Citoyenne Patural. Demande que son mari, en état d’arrestation à Paris, soit jugép.415

Adresse de la citoyenne Patural, qui demande que son mari, en état d’arrestation à Paris, soit jugé, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415

59. Citoyen Vigneron, cultivateur à Blanche. Offre une gerbe de blé pour être employée à la fête du 20 prairialp.415

Don du citoyen Vigneron, cultivateur à Blanche, qui offre une gerbe de blé pour être employée à la fête du 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.415

Discussion au sujet de l'offre d'une gerbe de blé pour être employée à la fête du 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Discussion]p.415

Jean-François Goupilleau de FontenayJean-François Boursault-Malherbe

60. Citoyenne Laveaux. Réclame la libération de son marip.415

Adresse de la citoyenne Laveaux, qui réclame la libération de son mari, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la citoyenne Laveaux qui réclame la libération de son mari, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.415

61. Société populaire de Valençay. A armé un cavalier. Donspp.415-416

Adresse de la société populaire de Valençay, qui annonce qu'elle a armé un cavalier et fait des dons patriotiques, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.415-416

62. Décret cassant les jugements du tribunal de police correctionnelle de Briennon-sur-Armançon et du district de Mont-Armance, contre les citoyens Dubois et Creveau, cultivateurs. (Rapporteur : non mentionné)p.416

Décret cassant les jugements du tribunal de police correctionnelle de Briennon-sur-Armançon et du district de Mont-Armance, contre les citoyens Dubois et Creveau, cultivateurs, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.416

63. Décret sur la conservation et la multiplication des abeilles. (Rapporteur : Coupé)pp.416-419

Rapport de M. Coupé sur la conservation et la multiplication des abeilles, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Rapport]pp.416-419

Jacques Michel Coupé

Décret sur la conservation et la multiplication des abeilles (Rapporteur : Coupé), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.419

Jacques Michel Coupé

64. Décret maintenant l’adjudication de la ferme de Dessus-le-Mont au citoyen Roger et annulant la vente de ce même domaine au citoyen Grouchy. (Rapporteur : Musset)pp.419-420

Rapport des pétitions de Grouchy et Roger, acquéreurs du domaine de Dessus -le -Mont (Rapporteur : Musset), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Rapport]pp.419-420

Décret maintenant l’adjudication de la ferme de Dessus-le-Mont au citoyen Roger et annulant la vente de ce même domaine au citoyen Grouchy. (Rapporteur : Musset), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.420

65. Décret maintenant l’étang de Brutus-le-Magnanime dans l’état de dessèchement. (Rapporteur : Bourdon)p.420

Décret maintenant l’étang de Brutus-le-Magnanime dans l’état de dessèchement. (Rapporteur : Bourdon), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.420

François-Louis Bourdon

66. Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteur : Bézard)pp.420-422

Rapport de M. Bézard au sujet de la pétition des tenanciers de maisons garnies et réactions, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Rapport]pp.420-421

François-Siméon BézardJean Guillaume TailleferJean-François Boursault-MalherbePierre Louis Bentabole

Décret renvoyant au comité de Salut Public la pétition des tenanciers de maisons garnies. (Rapporteur : Bézard), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.422

67. Décret étendant aux réfugiés belges, liégeois et mayençais les dispositions de la loi du 14 ventôse an II (Rapporteur : Briez)pp.422-423

Rapport de M. Briez proposant d'étendre aux réfugiés belges, liégeois et mayençais les dispositions de la loi du 14 ventôse an II, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Rapport]p.422

Philippe Constant Joseph Briez

Décret étendant aux réfugiés belges, liégeois et mayençais les dispositions de la loi du 14 ventose an II (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]pp.422-423

Philippe Constant Joseph Briez

68. Décret accordant un secours au citoyen Quentin, sculpteur à Paris, acquitté. (Rapporteur : idem)p.423

Décret accordant un secours au citoyen Quentin, sculpteur à Paris, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.423

Philippe Constant Joseph Briez

69. Décret accordant un secours au citoyen Leclerc, peigneur de laines, acquitté. (Rapporteur : idem)p.423

Décret accordant un secours au citoyen Leclerc, peigneur de laines, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.423

Philippe Constant Joseph Briez

70. Décret accordant un secours au citoyen Peyen, gendarme au dépôt de Franciade, acquitté. (Rapporteur : idem)p.423

Décret accordant un secours au citoyen Peyen, gendarme au dépôt de Franciade, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.423

Philippe Constant Joseph Briez

71. Décret accordant un secours aux citoyens Sagault et Inery, de Paris, acquittés. (Rapporteur : idem)p.423

Décret accordant un secours aux citoyens Sagault et Inery, de Paris, acquittés (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.423

Philippe Constant Joseph Briez

72. Décret accordant un secours à la citoyenne Farat, veuve Bressieux. (Rapporteur : Briez)p.423

Décret accordant un secours à la citoyenne Farat, veuve Bressieux (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.423

Philippe Constant Joseph Briez

73. Décret accordant un secours au citoyen Dupont, de Paris, acquitté. (Rapporteur : Briez)pp.423-424

Décret accordant un secours au citoyen Dupont, de Paris, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]pp.423-424

Philippe Constant Joseph Briez

74. Décret accordant un secours au citoyen Pinson, marchand de chevaux à Paris, acquitté. (Rapporteur : idem)p.424

Décret accordant un secours au citoyen Pinson, marchand de chevaux à Paris, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.424

Philippe Constant Joseph Briez

75. Décret accordant un secours au citoyen Baticle, notaire à Chapelle-Gautier, acquitté. (Rapporteur : idem)p.424

Décret accordant un secours au citoyen Baticle, notaire à Chapelle-Gautier, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.424

Philippe Constant Joseph Briez

76. Décret accordant un secours au citoyen Brulard, journalier à Sevry, acquitté. (Rapporteur : idem)p.424

Décret accordant un secours au citoyen Brulard, journalier à Sevry, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.424

Philippe Constant Joseph Briez

77. Décret accordant un secours au citoyen Bergé et à son épouse, de Mirecourt, acquittés. (Rapporteur : idem)p.424

Décret accordant un secours au citoyen Bergé et à son épouse, de Mirecourt, acquittés (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.424

Philippe Constant Joseph Briez

78. Décret accordant un secours au citoyen Michel, teinturier à Paris, acquitté. (Rapporteur : idem)p.424

Décret accordant un secours au citoyen Michel, teinturier à Paris, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.424

Philippe Constant Joseph Briez

79. Décret accordant un secours au citoyen Sulfort, colporteur à Paris, acquitté (Rapporteur : idem)pp.424-425

Décret accordant un secours au citoyen Sulfort, colporteur à Paris, acquitté (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]pp.424-425

Philippe Constant Joseph Briez

80. Décret accordant un secours aux citoyens Simiau et Blanchard, vignerons à Langon, acquittés. (Rapporteur : idem)p.425

Décret accordant un secours aux citoyens Simiau et Blanchard, vignerons à Langon, acquittés (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]p.425

Philippe Constant Joseph Briez

81. Décret fixant l’heure de la cérémonie du 20 prairialpp.425-427

Décret fixant l’heure de la cérémonie du 20 prairial, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Décret]pp.425-427

Marie-Joseph de Chénier

82. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Fayet, cavalier ; (b) citoyen Armand, doyen des huissiers de la Convention ; (c) district d’Evreux ; (d) département de la Haute Garonne, don du citoyen Mourlens ; (e) citoyen Jobardp.427

Etat des dons (suite) du citoyen Fayet, cavalier , lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.427

Etat des dons (suite) du citoyen Armand, doyen des huissiers de la Convention, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.427

Etat des dons (suite) du district d’Evreux, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.427

Etat des dons (suite) du département de la Haute Garonne, don du citoyen Mourlens, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.427

Etat des dons (suite) du citoyen Jobard, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.427

Conclusion de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794) avec décision de ne pas faire de séance le 20 prairial en raison de la fête à l’Etre-Suprême[Déroulement des séances]p.427

83. Municipalité de Coulommiers. Exprime sa reconnaissance et son attachement à la Conventionpp.427-428

La municipalité de Coulommiers exprime sa reconnaissance et son attachement à la Convention, en annexe de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.427-428

84. Citoyen Bonnemain. A découvert un nouveau procédé pour l’extraction du salpêtrep.428

Le citoyen Bonnemain annonce qu'il a découvert un nouveau procédé pour l’extraction du salpêtre, en annexe de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.428

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Référence bibliographique

Séance du 19 prairial an II (7 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 390-428.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

390

Dernière page

428

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21