Table des matières
Discussion et décision de placer au haut de l'amphithéâtre les députés élus à la prochaine législature qui veulent assister aux travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.563-564
Discussion et décision de placer au haut de l'amphithéâtre les députés élus à la prochaine législature qui veulent assister aux travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.563-564
Intervention de M. Gossin sur l'amendement adopté hier pour la suppression des alternats spécifiant qui ne concerne que le département du Cantal, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]p.564
Intervention de M. Gossin sur l'amendement adopté hier pour la suppression des alternats spécifiant qui ne concerne que le département du Cantal, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]p.564
Décret, proposé par M. Leclerc au nom du comité des assignats, relatif aux assignats de 200 et 300 livres, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, proposé par M. Leclerc au nom du comité des assignats, relatif aux assignats de 200 et 300 livres, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif à la translation des religieuses de la Visitation de Belley, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, proposé par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif à la translation des religieuses de la Visitation de Belley, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, présenté par M. Varin, au nom du comité des rapports, concernant l'élection de deux juges aux tribunaux de Pont-de-Veyle et d'Ambérieux, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, présenté par M. Varin, au nom du comité des rapports, concernant l'élection de deux juges aux tribunaux de Pont-de-Veyle et d'Ambérieux, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.564-565
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.564-565
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.565
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.565
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.565-566
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.565-566
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.566-573
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.566-573
Ajournement de la liquidation du sieur Quinquet, procureur au Parlement, pour pouvoir fournir au comité central de nouvelles pièces et des nouveaux éclaircissements, lors de la séance du 12 septembre 1791[Déroulement des séances]p.573
Ajournement de la liquidation du sieur Quinquet, procureur au Parlement, pour pouvoir fournir au comité central de nouvelles pièces et des nouveaux éclaircissements, lors de la séance du 12 septembre 1791[Déroulement des séances]p.573
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant l'organisation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.573-574
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant l'organisation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.573-574
Rapport et projet de décret de M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.574-575
Rapport et projet de décret de M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.574-575
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.575-577
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.575-577
Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.577
Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.577
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.577-579
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.577-579
Rapport par M. Menou au nom du comité des rapports et d’Avignon sur Avignon et le Comtat-Venaissin, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.579-583
Rapport par M. Menou au nom du comité des rapports et d’Avignon sur Avignon et le Comtat-Venaissin, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.579-583
Projet de décret, présenté par M. Menou au nom du comité des rapports et d'Avignon, concernant le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791[Projet de décret]pp.583-584
Projet de décret, présenté par M. Menou au nom du comité des rapports et d'Avignon, concernant le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791[Projet de décret]pp.583-584
Adoption de la motion de M. Delavigne demandant que M. l'abbé Maury puisse continuer son discours sur Avignon et le Comtat Venaissin dans la séance successive, lors de la séance du 12 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]pp.591-592
Adoption de la motion de M. Delavigne demandant que M. l'abbé Maury puisse continuer son discours sur Avignon et le Comtat Venaissin dans la séance successive, lors de la séance du 12 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]pp.591-592
Levée de la séance du 12 septembre 1791[Déroulement des séances]p.592
Levée de la séance du 12 septembre 1791[Déroulement des séances]p.592
Infos
Référence bibliographique
12 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 563-607.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
563
Dernière page
607
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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