Rapport par M. Emmery et projet de décret sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval
Table des matières
Rapport et projet de décret de M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.574-575
Rapport et projet de décret de M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.574-575
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.575-577
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.575-577
Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.577
Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.577
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.577-579
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791[Discussion]pp.577-579
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Emmery et projet de décret sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 574-579.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
574
Dernière page
579
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
