Rapport par M. Alexandre de Beauharnais et adoption de nouvelles formules relativement aux brevets des officiers et aux engagements des soldats
Table des matières
Décret, présenté par M. Varin, au nom du comité des rapports, concernant l'élection de deux juges aux tribunaux de Pont-de-Veyle et d'Ambérieux, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Décret, présenté par M. Varin, au nom du comité des rapports, concernant l'élection de deux juges aux tribunaux de Pont-de-Veyle et d'Ambérieux, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.564
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.564-565
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, concernant la forme des brevets pour les officiers et d'engagement pour les soldats, lors de la séance du 12 septembre 1791[Rapport]pp.564-565
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.565
Adoption de la nouvelle forme des brevets pour les officiers supérieurs, les subalternes et les officiers généraux, présentée par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]p.565
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.565-566
Adoption de la nouvelle forme d'engagement pour les soldats, présentée par M. Alexandre de Beauharnais pour le comité militaire, lors de la séance du 12 septembre 1791[Décret]pp.565-566
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Alexandre de Beauharnais et adoption de nouvelles formules relativement aux brevets des officiers et aux engagements des soldats.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 564-566.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
564
Dernière page
566
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
