Table des matières
1. Indignation contre les conspirateurs et félicitations à la Convention : a) Société populaire de Bienavisat ; b) Société populaire de La Rochelle ; c) Société populaire de Rebais ; d) Société populaire de Terrasson ; e) Société populaire d’Amfrevüle ; f) Société populaire de Bagnères de Luchon ; g) Société populaire de Lacaune ; h) La commune de Rouen ; i) District de Quingey ; j) Société populaire de Toumus ; k) Conseil général d’Autun ; 1) Conseil général de Tartaspp.470-473
1. Indignation contre les conspirateurs et félicitations à la Convention : a) Société populaire de Bienavisat ; b) Société populaire de La Rochelle ; c) Société populaire de Rebais ; d) Société populaire de Terrasson ; e) Société populaire d’Amfrevüle ; f) Société populaire de Bagnères de Luchon ; g) Société populaire de Lacaune ; h) La commune de Rouen ; i) District de Quingey ; j) Société populaire de Toumus ; k) Conseil général d’Autun ; 1) Conseil général de Tartaspp.470-473
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Sahune (Drôme) qui demande à utiliser l'église pour temple de la Raison et le presbytère pour être converti en maison d'instruction et hospice, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.475
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Sahune (Drôme) qui demande à utiliser l'église pour temple de la Raison et le presbytère pour être converti en maison d'instruction et hospice, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.475
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.482
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.482
Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]p.482
Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]p.482
Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.482-483
Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.482-483
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, accordant une aide provisoire à Léonard Bourdon, pour le trousseau des orphelins de la patrie admis à son école, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.483
Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, accordant une aide provisoire à Léonard Bourdon, pour le trousseau des orphelins de la patrie admis à son école, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.483
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gallonde, veuve Pénard, une somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.483
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gallonde, veuve Pénard, une somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.483
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, sur le trait de patriotisme des citoyens Carrié de Saint-Romain (Lot-et-Garonne), qui offrent leurs enfants à la patrie et demandent des secours, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.483-484
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, sur le trait de patriotisme des citoyens Carrié de Saint-Romain (Lot-et-Garonne), qui offrent leurs enfants à la patrie et demandent des secours, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.483-484
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Carrié, de la municipalité de Puymirol (Lot-et-Garonne) la somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.484
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Carrié, de la municipalité de Puymirol (Lot-et-Garonne) la somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.484
Rapport, présenté par Lequinio, sur la conduite du citoyen Gombaut et demande son jugement, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.484-485
Rapport, présenté par Lequinio, sur la conduite du citoyen Gombaut et demande son jugement, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.484-485
Motions de Bourdon et Bréard demandant la traduction devant le tribunal du citoyen Gombaut, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.485
Motions de Bourdon et Bréard demandant la traduction devant le tribunal du citoyen Gombaut, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.485
Décret, présenté par Lequinio, autorisant la traduction à Paris du citoyen Gombaut pour être jugé et chargeant le comité de législation de présenter un rapport, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.485
Décret, présenté par Lequinio, autorisant la traduction à Paris du citoyen Gombaut pour être jugé et chargeant le comité de législation de présenter un rapport, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.485
Renvoi au comité de commerce, motivé par la motion d'Isoré, d'une proposition tendant à fixer les jours de marchés dans les municipalités, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.485
Renvoi au comité de commerce, motivé par la motion d'Isoré, d'une proposition tendant à fixer les jours de marchés dans les municipalités, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.485
Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.485-489
Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]pp.485-489
Levée de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.489
Levée de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.489
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er prairial an II (20 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 470-494.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
470
Dernière page
494
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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