38. Décret approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) , relatif aux secours aux réfugiés de Chollet. (Rapporteur : Peyssard)
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Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.482
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Décret]p.482
Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]p.482
Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)[Rapport]p.482
Infos
Référence bibliographique
38. Décret approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) , relatif aux secours aux réfugiés de Chollet. (Rapporteur : Peyssard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 482.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
482
Dernière page
482
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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