Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jean-Pascal Charles de Peyssard. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 482.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
482
Dernière page
482
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
