Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention sur son attitude lors des événements de thermidor et sur ses travaux, par a) l’administration du district de Pons (Charente-Inférieure), la société populaire de Benon (Charente-Inférieure), la société populaire et le tribunal de La Loupe (Eure-et-Loir), b) le tribunal du district de Saint-Mihiel (Meuse), c) le conseil général de Saint-Mihiel, la société populaire de Tarbes (Hautes-Pyrénées), d) le comité révolutionnaire du district de Tarbes, e) les administrateurs du district du Coiron à Aubenas (Ardèche), la société populaire de Sisteron (Basses-Alpes), f) la société populaire de Séverac (Aveyron), g) la société montagnarde d’Aramon (Gard), la municipalité de Lusignan (Vienne), la société populaire de Lesparre (Bec d’Ambès), h) la société populaire de Condrieu (Rhône), la société populaire de Tullins (Isère), i) le conseil général de Sougères (Yonne), j) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de L’Unité (ci-devant Saint-Georges d’Oléron, Charente-Inférieure), le 14e régiment de chasseurs à cheval, k) la société populaire, le conseil général et les autorités constituées de Hesdin (Pas-de-Calais), la société et les communes du canton de Marthon (Charente), la société populaire de Joigny (Yonne), la société populaire de Manosque (Basses-Alpes), la société populaire de Lons (Jura), le conseil général de Dormans (Marne), 1) le conseil général du district de Cambrai (Nord), l’assemblée populaire des citoyens de Liège, m) les administrateurs du département de l’Isèrepp.303-311
1. Félicitations adressées à la Convention sur son attitude lors des événements de thermidor et sur ses travaux, par a) l’administration du district de Pons (Charente-Inférieure), la société populaire de Benon (Charente-Inférieure), la société populaire et le tribunal de La Loupe (Eure-et-Loir), b) le tribunal du district de Saint-Mihiel (Meuse), c) le conseil général de Saint-Mihiel, la société populaire de Tarbes (Hautes-Pyrénées), d) le comité révolutionnaire du district de Tarbes, e) les administrateurs du district du Coiron à Aubenas (Ardèche), la société populaire de Sisteron (Basses-Alpes), f) la société populaire de Séverac (Aveyron), g) la société montagnarde d’Aramon (Gard), la municipalité de Lusignan (Vienne), la société populaire de Lesparre (Bec d’Ambès), h) la société populaire de Condrieu (Rhône), la société populaire de Tullins (Isère), i) le conseil général de Sougères (Yonne), j) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de L’Unité (ci-devant Saint-Georges d’Oléron, Charente-Inférieure), le 14e régiment de chasseurs à cheval, k) la société populaire, le conseil général et les autorités constituées de Hesdin (Pas-de-Calais), la société et les communes du canton de Marthon (Charente), la société populaire de Joigny (Yonne), la société populaire de Manosque (Basses-Alpes), la société populaire de Lons (Jura), le conseil général de Dormans (Marne), 1) le conseil général du district de Cambrai (Nord), l’assemblée populaire des citoyens de Liège, m) les administrateurs du département de l’Isèrepp.303-311
Renvoi au comité des secours publics de la proposition de secours du citoyen Etienne-François Larousse, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Renvoi aux comités]p.316
Renvoi au comité des secours publics de la proposition de secours du citoyen Etienne-François Larousse, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Renvoi aux comités]p.316
Rapport du représentant Pelet sur l’état des maisons de détention, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]p.316
Rapport du représentant Pelet sur l’état des maisons de détention, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]p.316
Renvoi au comité de législation de la proposition de rendre les juges responsables de leurs jugements afin d’éviter qu’ils outrepassent les lois, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.316-317
Renvoi au comité de législation de la proposition de rendre les juges responsables de leurs jugements afin d’éviter qu’ils outrepassent les lois, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Renvoi aux comités]pp.316-317
Décret accordant au citoyen Jean Camus une somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Jean Camus une somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Jean Hamel une somme de 250 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Jean Hamel une somme de 250 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant aux citoyens Renauld une somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant aux citoyens Renauld une somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Paunier une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Paunier une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Faucheux une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Faucheux une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Cheviron une somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.318
Décret accordant au citoyen Cheviron une somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.318
Rapport du représentant Roy concernant un jugement du tribunal criminel du Loiret condamnant E.-F. Larousse à 5 ans de fers, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]p.318
Rapport du représentant Roy concernant un jugement du tribunal criminel du Loiret condamnant E.-F. Larousse à 5 ans de fers, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]p.318
Décret annulant un jugement du tribunal criminel du Loiret condamnant E.-F. Larousse à 5 ans de fers, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.318
Décret annulant un jugement du tribunal criminel du Loiret condamnant E.-F. Larousse à 5 ans de fers, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.318
Pétition du capitaine Gagnebin, licencié de l’Armée d’Italie par Robespierre jeune, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.318-319
Pétition du capitaine Gagnebin, licencié de l’Armée d’Italie par Robespierre jeune, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.318-319
Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.319
Ouverture de la discussion sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.319
Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.319
Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.319
Discussion de l'article 5 du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.319
Discussion de l'article 5 du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.319
Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.320
Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.320
Renvoi d'une remarque du représentant Louchet concernant le mode de renouvellement des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.320
Renvoi d'une remarque du représentant Louchet concernant le mode de renouvellement des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.320
Discussion d'une proposition du représentant Poultier sur l'alphabétisme des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.320
Discussion d'une proposition du représentant Poultier sur l'alphabétisme des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.320
Proposition du représentant Clauzel concernant l'interdiction des banqueroutiers et des membres d'une même famille dans les comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.320-321
Proposition du représentant Clauzel concernant l'interdiction des banqueroutiers et des membres d'une même famille dans les comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.320-321
Proposition du représentant Marec sur le contrôle des mandats d'arrêt délivrés par les membres des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.321
Proposition du représentant Marec sur le contrôle des mandats d'arrêt délivrés par les membres des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.321
Discussion de l'article 15 du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.321
Discussion de l'article 15 du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.321
Discussion de diverses propositions concernant l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.321
Discussion de diverses propositions concernant l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Discussion]p.321
Rapport du représentant Barère sur l'incendie de la maison de l'Unité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]pp.321-323
Rapport du représentant Barère sur l'incendie de la maison de l'Unité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Rapport]pp.321-323
Levée de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.323
Levée de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Déroulement des séances]p.323
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 fructidor an II (20 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 303-323.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
303
Dernière page
323
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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