25. J. Camus, de Chalais (Indre), libéré par arrêté du comité de sûreté générale est indemnisé sur rapport du représentant Roger Ducos
Table des matières
Décret accordant au citoyen Jean Camus une somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Décret accordant au citoyen Jean Camus une somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)[Décret]p.317
Infos
Référence bibliographique
25. J. Camus, de Chalais (Indre), libéré par arrêté du comité de sûreté générale est indemnisé sur rapport du représentant Roger Ducos.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 317.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
317
Dernière page
317
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
