Table des matières
Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Demande de congés pour les abbés Massieu et Aubry, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Demande de congés pour les abbés Massieu et Aubry, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791[Décret]p.74
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791[Décret]p.74
Lecture de deux lettres de l'assemblée électorale de Paris et du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]pp.74-75
Lecture de deux lettres de l'assemblée électorale de Paris et du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]pp.74-75
Lette de la Haute Marne informant également la nomination de M. l'Evêque de Lydda à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Lette de la Haute Marne informant également la nomination de M. l'Evêque de Lydda à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Discours de M. Gobel, évêque de Lydda nommé à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Discours de M. Gobel, évêque de Lydda nommé à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791[Discussion]pp.75-81Pétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenTronchet François DenisLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalès GabrielBouteville-Dumetz Gislain-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Charles Malo, comte deDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791[Discussion]pp.75-81
Pétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenTronchet François DenisLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalès GabrielBouteville-Dumetz Gislain-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Charles Malo, comte deDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]p.82
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]p.82
Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791[Renvoi aux comités]p.82
Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791[Renvoi aux comités]p.82
Discussion sur l'admission à la barre au lendemain des présidents et commissaires de Nimes et d'Uzes, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.82
Discussion sur l'admission à la barre au lendemain des présidents et commissaires de Nimes et d'Uzes, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.82
Infos
Référence bibliographique
14 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 74-82.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
74
Dernière page
82
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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