Table des matières
Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.74
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Demande de congés pour les abbés Massieu et Aubry, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Demande de congés pour les abbés Massieu et Aubry, lors de la séance du 14 mars 1791[Demande de congés]p.74
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791[Décret]p.74
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791[Décret]p.74
Lecture de deux lettres de l'assemblée électorale de Paris et du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]pp.74-75
Lecture de deux lettres de l'assemblée électorale de Paris et du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 mars 1791[Lettre]pp.74-75
Lette de la Haute Marne informant également la nomination de M. l'Evêque de Lydda à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Lette de la Haute Marne informant également la nomination de M. l'Evêque de Lydda à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Discours de M. Gobel, évêque de Lydda nommé à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Discours de M. Gobel, évêque de Lydda nommé à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791[Déroulement des séances]p.75
Infos
Référence bibliographique
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 74-75.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
74
Dernière page
75
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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