Table des matières
Ouverture de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et adoption des procès-verbaux des 21 et 29 frimaire[Déroulement des séances]p.273
Ouverture de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et adoption des procès-verbaux des 21 et 29 frimaire[Déroulement des séances]p.273
Lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle, faisant part d'une victoire républicaine sur l'Autriche, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.273
Lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle, faisant part d'une victoire républicaine sur l'Autriche, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.273
Lettre du ministre de la Guerre relative à la victoire républicaine du général Hoche, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.274
Lettre du ministre de la Guerre relative à la victoire républicaine du général Hoche, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.274
Lecture applaudie des lettres de Lacoste, Baudot et du général Hoche relatant les victoires de l'armée de Moselle, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.274
Lecture applaudie des lettres de Lacoste, Baudot et du général Hoche relatant les victoires de l'armée de Moselle, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.274
Insertion au bulletin du cantique de Nogaret en hommage à l'Être suprême, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.274-275
Insertion au bulletin du cantique de Nogaret en hommage à l'Être suprême, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.274-275
Motion de Mallarmé, sur la pétition de la société populaire de Vézelise (Meurthe) réclamant la mise en liberté du citoyen Salle, son ex-maire, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.275-276
Motion de Mallarmé, sur la pétition de la société populaire de Vézelise (Meurthe) réclamant la mise en liberté du citoyen Salle, son ex-maire, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.275-276
Discussion relative au don patriotique de 200 livres par vingt-et-un citoyens détenus à la Conciergerie, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]p.277
Discussion relative au don patriotique de 200 livres par vingt-et-un citoyens détenus à la Conciergerie, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]p.277
Décret, sur la motion de Pellissier, accordant 3.000 livres de secours à la fille du représentant Beauvais, prisonnier à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.279
Décret, sur la motion de Pellissier, accordant 3.000 livres de secours à la fille du représentant Beauvais, prisonnier à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.279
Motion de Merlin (de Thionville) demandant un rapport au comité de sûreté générale sur la conduite du citoyen Glaudy, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.280
Motion de Merlin (de Thionville) demandant un rapport au comité de sûreté générale sur la conduite du citoyen Glaudy, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.280
Décret, proposé par Rudel, accordant 1.800 livres de secours provisoire à la veuve Gade, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.280
Décret, proposé par Rudel, accordant 1.800 livres de secours provisoire à la veuve Gade, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.280
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, ordonnant au ministre de la Guerre d’envoyer sous trois jours au comité de la guerre l’état des chevaux disponibles depuis le 1er vendémiaire, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.280-281
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, ordonnant au ministre de la Guerre d’envoyer sous trois jours au comité de la guerre l’état des chevaux disponibles depuis le 1er vendémiaire, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.280-281
Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue et autorisant le comité de l'examen et surveillance des marchés à arrêter tous les employés de l'administration des armées, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.281-282
Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue et autorisant le comité de l'examen et surveillance des marchés à arrêter tous les employés de l'administration des armées, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.281-282
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), autorisant le citoyen Boin-Marigny (de Chinon) à conserver le cheval sur lequel son fils fut emporté au combat, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.296
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), autorisant le citoyen Boin-Marigny (de Chinon) à conserver le cheval sur lequel son fils fut emporté au combat, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.296
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'accorder au père du commandant Marigny, emporté au siège d'Angers, de conserver son cheval, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.296
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'accorder au père du commandant Marigny, emporté au siège d'Angers, de conserver son cheval, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.296
Lecture par Barrère de la lettre envoyée par Dugommier pour informer de ses victoires à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.297
Lecture par Barrère de la lettre envoyée par Dugommier pour informer de ses victoires à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.297
Lettre de Dugommier, général en chef de l'armée d'Italie, au ministre de la Guerre l'informant de ses victoires à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Lettre]p.297
Lettre de Dugommier, général en chef de l'armée d'Italie, au ministre de la Guerre l'informant de ses victoires à Toulon, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Lettre]p.297
Lecture par Barrère des nouvelles reçues d'Angers, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.297-298
Lecture par Barrère des nouvelles reçues d'Angers, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.297-298
Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, nommant les citoyens Chaube, Bernard, Dumont et Grandville à la commission de l'envoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.298
Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, nommant les citoyens Chaube, Bernard, Dumont et Grandville à la commission de l'envoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.298
Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]pp.298-299
Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]pp.298-299
Renvoi au comité de salut public, sur la proposition de Barrère, de la motion de Cambon demandant un rapport du comité d'instruction publique sur la nomination de commissaires au Bureau de l'envoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.299
Renvoi au comité de salut public, sur la proposition de Barrère, de la motion de Cambon demandant un rapport du comité d'instruction publique sur la nomination de commissaires au Bureau de l'envoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.299
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Bô dans les départements de la Marne et de l'Aube, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.299
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Bô dans les départements de la Marne et de l'Aube, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.299
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, ordonnant le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.299
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, ordonnant le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.299
Rapport de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]pp.299-303
Rapport de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]pp.299-303
Projet de décret de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]p.303
Projet de décret de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]p.303
Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]pp.303-304
Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Discussion]pp.303-304
Motion de Bentabole demandant à exclure les étrangers de toute fonction publique pendant la guerre, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.304
Motion de Bentabole demandant à exclure les étrangers de toute fonction publique pendant la guerre, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.304
Décret excluant les individus étrangers du droit de représenter le peuple français, renvoyant au comité de salut public la proposition additionnelle de les exclure de toutes autres fonctions publiques, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.304
Décret excluant les individus étrangers du droit de représenter le peuple français, renvoyant au comité de salut public la proposition additionnelle de les exclure de toutes autres fonctions publiques, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.304
Rapport de David, au nom du comité d'instruction publique, relatif à la commémoration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]p.304
Rapport de David, au nom du comité d'instruction publique, relatif à la commémoration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Rapport]p.304
Projet de décret de David, au nom du comité d'instruction publique, instaurant le programme de la célébration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]pp.304-307
Projet de décret de David, au nom du comité d'instruction publique, instaurant le programme de la célébration des victoires des armées françaises, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Projet de décret]pp.304-307
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.307
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.307
Motion de Thibeault demandant à renvoyer au comité de sûreté générale la pétition des artistes détenus du théâtre de la Nation, en annexe de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.308
Motion de Thibeault demandant à renvoyer au comité de sûreté générale la pétition des artistes détenus du théâtre de la Nation, en annexe de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.308
Décret, proposé par Barrère, demandant à faire reproduire le buste de Brutus à la manufacture de Sèvres, en annexe de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.309
Décret, proposé par Barrère, demandant à faire reproduire le buste de Brutus à la manufacture de Sèvres, en annexe de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]p.309
Infos
Référence bibliographique
Séance du 5 nivôse an II (Mercredi 25 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 273-311.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
273
Dernière page
311
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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