ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 nivôse an II (Mercredi 25 décembre 1793)
Rapport et projet de décret présentés par David, au nom du Comité d’instruction. publique, en mémoire des victoires des armées françaises et notamment à l’occasion de la prise de Toulon
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 307.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
307
Dernière page
307
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le