Décret sur la pétition de la commune de Dijon ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue
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Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue et autorisant le comité de l'examen et surveillance des marchés à arrêter tous les employés de l'administration des armées, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.281-282
Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue et autorisant le comité de l'examen et surveillance des marchés à arrêter tous les employés de l'administration des armées, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)[Décret]pp.281-282
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la pétition de la commune de Dijon ordonnant l'élargissement des citoyens Barère, Rimbault et Sirugue.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 281-282.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
281
Dernière page
282
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
